En vertu de la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores., le propriétaire d’un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. est la personne ou la société responsable de la création de l’enregistrement sonore.
Cette personne ou cette société finance généralement la production et supervise l’ensemble du processus de création des enregistrements sonores (réservation du studio d’enregistrement, négociation d’un accord avec un Parfois appelé producteur de studio ou producteur de disques, il s’agit d’une personne qui aide généralement un artiste à enregistrer une œuvre musicale. Ils sont généralement responsables de l’ensemble du processus d’enregistrement., organisation et paiement du Le processus qui consiste à mélanger des pistes enregistrées séparément pour créer un enregistrement sonore cohérent et équilibré. et du Terme utilisé pour décrire le processus final d’ajustement des niveaux, de la tonalité, de la compression, de la spatialisation, etc. afin d’améliorer le son global d’un enregistrement sonore avant sa diffusion. de l’enregistrement sonore, notamment). Le terme juridique associé à cette entité est Le terme utilisé dans la législation sur le droit d’auteur pour décrire le propriétaire d’un enregistrement sonore..
Pour faire simple, le propriétaire de l’enregistrement sonore est généralement la personne ou la société qui a réalisé et payé les Pistes individuelles ou morceaux enregistrés de performances qui constituent un enregistrement sonore, par exemple des enregistrements séparés de batterie, de guitare ou de voix. ou les Enregistrements séparés (pistes) qui représentent une ligne individuelle de performance enregistrée, telle qu’une performance vocale, de batterie, de guitare, de clavier ou de basse. constituant l’enregistrement. Il peut s’agir d’un Dans le contexte de la musique, un interprète solo ou un groupe d’interprètes qui interprète une œuvre musicale en direct ou enregistrée., d’un producteur de musique ou d’une Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste..
Les sociétés ou les personnes responsables de l’enregistrement sonore sont parfois appelées La personne ou la société qui prend la responsabilité de réaliser un enregistrement sonore.. Il peut s’agir d’Artistes qui produisent leur musique sans le soutien d’une maison de disques., de Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste. ou de producteurs de musique Qui n’est affilié à aucune autre entité ou entreprise..
Pour en savoir plus sur les maisons de disques, consultez la section Maisons de disques de notre rubrique consacrée à l’écosystème de l’industrie musicale.
Quels sont les droits des propriétaires d’enregistrements sonores?
Le propriétaire d’un enregistrement sonore a la liberté juridique de maximiser les opportunités commerciales et de générer des revenus à partir de différents canaux, de payer les Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore. conformément à leurs contrats et, idéalement, de faire des bénéfices. Ces libertés ou droits juridiques sont généralement appelés Les droits de propriété et tous les autres droits sur un enregistrement sonore..
La propriété des Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. sur l’enregistrement sonore dépend également des dispositions des contrats conclus entre les artistes, la maison de disques et toute autre partie impliquée dans la création de l’enregistrement sonore.
Les enregistrements sonores sont généralement la propriété des maisons de disques, mais certains créateurs négocient des accords qui leur permettent d’être propriétaires de leurs enregistrements sonores et, par conséquent, d’être titulaires du droit d’auteur correspondant.
Si vous êtes un créateur indépendant sans contrat d’enregistrement et que vous travaillez seul, vous êtes généralement propriétaire des enregistrements sonores que vous créez et vous détenez le droit d’auteur associé.
Pour plus d’informations, consultez les rubriques consacrées aux droits des créateurs de musique, à la cession de droits et concession de licences, et à l’étendue de la protection.
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