Il est à noter que les La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. décrites ici sont spécifiques à la L’acte de créer de la musique ou des paroles, ou les deux. et non à l’En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale. En vertu de la législation sur le droit d’auteur, celle-ci est désignés et protégée en tant que phonogramme, c’est-à-dire comme une fixation de sons exclusivement.. Vous trouverez plus d’informations sur les parts sur un enregistrement sonore dans la rubrique consacrée à l’enregistrement.
La répartition des parts d’Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. correspond à la part de chaque auteur-compositeur dans la propriété du La titularité des droits sur une chanson en vertu de la législation sur le droit d’auteur et, par conséquent, dans les Reconnaissance publique de la contribution d’une personne à la création d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore, par exemple le nom d’un auteur-compositeur ou d’un interprète. et les Montant versé pour le droit d’utiliser une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore, généralement mais pas toujours sous la forme de paiements périodiques. relatifs à l’Une composition musicale originale avec ou sans paroles.. Cette procédure est décrite plus en détail dans la page consacrée à la répartition des parts des auteurs-compositeurs.
Dans le cadre d’un Contrat entre un auteur-compositeur et un éditeur de musique pour les droits d’édition. Il précise généralement les modalités du contrat, le pourcentage de redevances que chaque partie recevra, les pays dans lesquels l’éditeur assurera la représentation et la durée du contrat. classique, en fonction des conditions du contrat et de la législation du pays concerné, un auteur-compositeur engage un Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur. pour gérer les Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. d’une œuvre musicale pendant la durée du contrat. Dans le cadre de ce contrat, les éditeurs de musique proposeront des services tels que la promotion de l’auteur-compositeur, la présentation de son œuvre musicale à d’autres Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore. et l’organisation de collaborations avec d’autres auteurs-compositeurs. Ils peuvent également négocier des parts au nom de leurs auteurs-compositeurs.
Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée aux éditeurs de musique.
En échange de ces services, les auteurs-compositeurs acceptent généralement que l’éditeur de musique Recevoir le remboursement de l’argent donné aux créateurs. certains coûts et reçoive une partie des revenus générés par l’utilisation de l’œuvre musicale, tels que les redevances. Les auteurs-compositeurs peuvent donc partager leur droit d’auteur avec un éditeur de musique. Cette part du droit d’auteur est appelée la part de l’éditeur.
Cette répartition des parts avec l’éditeur fait l’objet d’une négociation et d’un accord entre l’auteur-compositeur et l’éditeur de musique.
Exemple de répartition des redevances à 50/50 entre les auteurs-compositeurs et leur éditeur de musique.
Remarque : les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.
Répartition des parts en cas d’autopublication
Sans contrat d’édition, les auteurs-compositeurs agissent comme leur propre éditeur de musique. Si vous êtes un auteur-compositeur, vous jouez généralement le rôle d’un éditeur de musique, comme si vous aviez un contrat d’édition musicale. Il peut s’agir de la gestion de l Le processus de gestion des droits et des redevances liés à la musique pour le compte des détenteurs des droits. et de la Le processus qui consiste à fournir des enregistrements sonores aux FSN et aux détaillants physiques. votre œuvre, voire de son financement.
Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée à l’autopublication.
Dans ce cas, si vous avez écrit l’œuvre musicale sans aucun autre auteur, vous possédez tous les droits sur l’œuvre musicale; vous êtes crédité de la part de l’auteur-compositeur et de la part de l’éditeur de musique au niveau des redevances.
Si vous avez écrit l’œuvre musicale avec un autre auteur-compositeur, le partage doit être convenu par tous les auteurs-compositeurs et doit être documenté et enregistré lorsque l’œuvre musicale est déposée auprès d’une Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits..
Autopublication : exemple de parts de l’auteur-compositeur et de l’éditeur lorsque l’auteur-compositeur I est autopublié et que l’auteur-compositeur II a signé un contrat d’édition musicale. Remarque : les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.
Répartition des parts avec un accord de coédition
Dans le cadre d’un Accord par lequel un auteur-compositeur partage les droits d’édition et les redevances avec un éditeur de musique., l’auteur-compositeur est Un créateur qui publie sa propre musique sans le soutien d’un éditeur de musique., mais partage également les droits d’édition et les redevances avec un éditeur de musique. L’éditeur de musique gère les droits des œuvres musicales et perçoit les redevances sur la base d’un contrat signé avec l’auteur-compositeur.
Le partage avec l’éditeur fait l’objet d’une négociation et d’un accord entre l’auteur-compositeur autopublié et l’éditeur de musique.
Consultez notre section consacrée aux éditeurs de musique pour en savoir plus sur les contrats d’édition.
Répartition des parts avec un contrat de coédition
Exemple : un auteur-compositeur est autopublié, mais partage également les droits d’édition et les redevances avec un éditeur de musique. Remarque : les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.
Lecture connexe : Résolution des litiges
Si le partage n’est pas convenu dès le départ, ou si quelqu’un change d’avis plus tard, les auteurs-compositeurs ou les éditeurs de musique pourront déclencher un litige concernant les droits et les parts de redevances. Pour en savoir plus, lisez notre rubrique consacrée à la résolution des litiges.
Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen