Il est à noter que les décrites ici sont spécifiques à la et non à l’. Vous trouverez plus d’informations sur les parts sur un enregistrement sonore dans la rubrique consacrée à l’enregistrement.
La répartition des parts d’ correspond à la part de chaque auteur-compositeur dans la propriété du et, par conséquent, dans les et les relatifs à l’. Cette procédure est décrite plus en détail dans la page consacrée à la répartition des parts des auteurs-compositeurs.
Dans le cadre d’un classique, en fonction des conditions du contrat et de la législation du pays concerné, un auteur-compositeur engage un pour gérer les d’une œuvre musicale pendant la durée du contrat. Dans le cadre de ce contrat, les éditeurs de musique proposeront des services tels que la promotion de l’auteur-compositeur, la présentation de son œuvre musicale à d’autres et l’organisation de collaborations avec d’autres auteurs-compositeurs. Ils peuvent également négocier des parts au nom de leurs auteurs-compositeurs.
Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée aux éditeurs de musique.
En échange de ces services, les auteurs-compositeurs acceptent généralement que l’éditeur de musique certains coûts et reçoive une partie des revenus générés par l’utilisation de l’œuvre musicale, tels que les redevances. Les auteurs-compositeurs peuvent donc partager leur droit d’auteur avec un éditeur de musique. Cette part du droit d’auteur est appelée la part de l’éditeur.
Cette répartition des parts avec l’éditeur fait l’objet d’une négociation et d’un accord entre l’auteur-compositeur et l’éditeur de musique.
Exemple de répartition des redevances à 50/50 entre les auteurs-compositeurs et leur éditeur de musique.
Remarque : les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.
Répartition des parts en cas d’autopublication
Sans contrat d’édition, les auteurs-compositeurs agissent comme leur propre éditeur de musique. Si vous êtes un auteur-compositeur, vous jouez généralement le rôle d’un éditeur de musique, comme si vous aviez un contrat d’édition musicale. Il peut s’agir de la gestion de l et de la votre œuvre, voire de son financement.
Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée à l’autopublication.
Dans ce cas, si vous avez écrit l’œuvre musicale sans aucun autre auteur, vous possédez tous les droits sur l’œuvre musicale; vous êtes crédité de la part de l’auteur-compositeur et de la part de l’éditeur de musique au niveau des redevances.
Si vous avez écrit l’œuvre musicale avec un autre auteur-compositeur, le partage doit être convenu par tous les auteurs-compositeurs et doit être documenté et enregistré lorsque l’œuvre musicale est déposée auprès d’une .
Autopublication : exemple de parts de l’auteur-compositeur et de l’éditeur lorsque l’auteur-compositeur I est autopublié et que l’auteur-compositeur II a signé un contrat d’édition musicale. Remarque : les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.
Répartition des parts avec un accord de coédition
Dans le cadre d’un , l’auteur-compositeur est , mais partage également les droits d’édition et les redevances avec un éditeur de musique. L’éditeur de musique gère les droits des œuvres musicales et perçoit les redevances sur la base d’un contrat signé avec l’auteur-compositeur.
Le partage avec l’éditeur fait l’objet d’une négociation et d’un accord entre l’auteur-compositeur autopublié et l’éditeur de musique.
Consultez notre section consacrée aux éditeurs de musique pour en savoir plus sur les contrats d’édition.
Répartition des parts avec un contrat de coédition
Exemple : un auteur-compositeur est autopublié, mais partage également les droits d’édition et les redevances avec un éditeur de musique. Remarque : les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.
Lecture connexe : Résolution des litiges
Si le partage n’est pas convenu dès le départ, ou si quelqu’un change d’avis plus tard, les auteurs-compositeurs ou les éditeurs de musique pourront déclencher un litige concernant les droits et les parts de redevances. Pour en savoir plus, lisez notre rubrique consacrée à la résolution des litiges.
Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen