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Femme parlant à un homme dans un studio d’enregistrement. Femme parlant à un homme dans un studio d’enregistrement.

Droits moraux


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En quoi consistent les droits moraux?

Les droits moraux protègent l’identité, l’intégrité et la réputation des créateurs, ainsi que leur travail et leurs interprétations.

En quoi consistent les droits moraux?

Les droits moraux protègent l’identité, l’intégrité et la réputation des , ainsi que leurs œuvres. Ils s’appliquent aux , donc aux et aux . Les droits moraux sont protégés par la . Dans certains pays, ils font l’objet de lois spécifiques.

Les droits moraux comprennent le droit d’attribution (le droit d’être reconnu comme l’auteur ou l’interprète) et le droit à l’intégrité (le droit de pouvoir refuser tout changement qui ne respecte pas l’auteur ou l’interprète). Par exemple, les créateurs peuvent s’opposer à ce que quelqu’un fasse une de leur œuvre musicale s’ils estiment que cela porterait atteinte à leur réputation.

Les droits moraux ne peuvent pas être mais, dans certains pays, ils peuvent faire l’objet d’une et, dans la plupart des pays, ils restent la propriété des créateurs ou de leurs héritiers après le décès du créateur. Dans certains pays, les droits moraux sont des droits perpétuels.

Qui sont les créateurs de musique qui détiennent des droits moraux?

Toute personne qui crée ou interprète une œuvre musicale possède des droits moraux. Les auteurs-compositeurs possèdent donc des droits moraux sur leurs œuvres musicales, et les artistes interprètes des droits moraux sur leurs , qu’elles soient en direct ou sur un enregistrement sonore.

Qu’est-ce qu’un crédit?

Dans l’industrie musicale, les peuvent inclure le nom de la et les noms des créateurs et des interprètes. Le droit d’attribution, qui fait partie des droits moraux des auteurs et des artistes interprètes, exige généralement que, dans la mesure du possible, des crédits soient accordés lorsqu’une œuvre musicale est jouée en direct ou qu’un enregistrement sonore est diffusé dans des lieux publics, mis à disposition du public ou distribué au public.

Qui peut obtenir des crédits pour des œuvres musicales, des interprétations en direct et des enregistrements sonores?

En principe, tous les auteurs-compositeurs et artistes interprètes ont le droit d’être crédités chaque fois que leurs œuvres musicales et leurs interprétations sont utilisées. Des exceptions existent, qui dépendent de la manière dont la chanson est utilisée et de l’endroit où elle est utilisée.

Lorsque différents auteurs-compositeurs ou artistes interprètes contribuent à une œuvre musicale, à une représentation en direct ou à un enregistrement sonore, chacun d’entre eux a droit à des crédits.

Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux crédits.

Qu’est-ce que l’autorisation au titre des droits moraux?

Les autorisations au titre des droits moraux sont des autorisations obligatoires pour adapter ou utiliser une œuvre musicale ou un enregistrement sonore dans un but spécifique, et par lesquelles les créateurs autorisent une utilisation ou une spécifique de l’œuvre musicale, de l’interprétation ou de l’enregistrement sonore concerné(e).

Par exemple, vous pouvez vous opposer à ce que quelqu’un fasse une adaptation de votre œuvre musicale ou utilise votre interprétation enregistrée pour une publicité commerciale si cette adaptation ou cette utilisation risque de nuire à votre réputation.

Qui est habilité à délivrer des autorisations au titre des droits moraux?

En principe, tous les auteurs-compositeurs et artistes interprètes doivent fournir des autorisations au titre des droits moraux chaque fois que leurs œuvres musicales et leurs interprétations sont adaptées ou utilisées à d’autres fins que celles prévues par leurs créateurs. En général, cela se fait en même temps que la sur les , dans le cadre du entre le créateur, l’ ou la et les personnes qui adaptent l’œuvre musicale ou l’interprétation.

Dans certains pays, les auteurs-compositeurs et les artistes interprètes peuvent renoncer à leurs droits moraux par voie contractuelle. Dans de nombreux autres pays, les auteurs-compositeurs et les artistes interprètes conservent leurs droits moraux et, par conséquent, le droit de s’opposer aux distorsions ou utilisations irrespectueuses de leurs œuvres musicales et de leurs interprétations, même s’ils ont cédé la totalité de leurs droits par voie contractuelle.

Lorsque différents auteurs-compositeurs ou artistes interprètes contribuent à une œuvre musicale ou à un enregistrement sonore, chacun d’entre eux doit fournir des autorisations au titre des droits moraux dans certains cas spécifiques.

Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux parts des auteurs-compositeurs et aux parts sur un enregistrement sonore.

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Crédit photo : Eric Ivar Persson, Parapix