Notez que les La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. décrites ici sont propres aux En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale. En vertu de la législation sur le droit d’auteur, celle-ci est désignés et protégée en tant que phonogramme, c’est-à-dire comme une fixation de sons exclusivement. et ne concernent pas l’L’acte de créer de la musique ou des paroles, ou les deux.. Vous trouverez plus d’informations sur les parts des auteurs-compositeurs dans la rubrique consacrée à la composition de chansons.
Petite remarque sur la terminologie
Les termes parts et La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. sont souvent utilisés dans le secteur pour désigner la manière de répartir la propriété d’un enregistrement sonore entre les différents Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore., ainsi que les revenus tirés de son utilisation commerciale. En général, nous utilisons le terme Parts pour couvrir les deux cas d’utilisation, mais en pratique cela peut varier selon les contextes et les marchés.
A quoi correspondent les parts sur l’enregistrement sonore?
Les parts sur un enregistrement sonore sont les parts (exprimées en pourcentage) sur les Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. et les revenus générés par l’enregistrement sonore que chaque En vertu de la législation sur le droit d’auteur, la personne ou l’entreprise responsable de la création de l’enregistrement sonore. et chaque Dans le contexte de la musique, un créateur jouant une œuvre musicale en direct ou sur un enregistrement sonore. perçoit. Cela inclut les Montant versé pour le droit d’utiliser une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore, généralement mais pas toujours sous la forme de paiements périodiques. et autres revenus.
Les parts sur un enregistrement sonore peuvent varier en fonction de nombreux facteurs (par exemple de la personne qui détient l’enregistrement, l’Dans le contexte de la musique, un interprète solo ou un groupe d’interprètes qui interprète une œuvre musicale en direct ou enregistrée. principal ou secondaire, la législation nationale applicable en matière de droit d’auteur, les dispositions des accords conclus entre toutes les parties concernées par l’enregistrement sonore, les droits gérés par les Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits. et leurs règles respectives).
Les propriétaires de l’enregistrement sonore (les Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste. ou les Artistes qui produisent leur musique sans le soutien d’une maison de disques., par exemple) détiennent les Les droits de propriété et tous les autres droits sur un enregistrement sonore. de cet enregistrement sonore et recevront donc leur part de tout revenu généré par lesdits Les droits de propriété et tous les autres droits sur un enregistrement sonore..
Les artistes interprètes impliqués dans l’enregistrement sonore recevront généralement des redevances pour leur Dans le contexte de la musique, lorsqu’une œuvre musicale est jouée en direct ou sur un enregistrement sonore., et donc une part des revenus générés par l’utilisation de l’enregistrement sonore.
Si vous souhaitez plus d’informations sur les droits et sur la manière dont les redevances correspondantes sont générées, consultez notre rubrique consacrée à la méthode permettant d’être crédité et payé.
Il n’existe pas de ligne directrice standard concernant la répartition des revenus ou des redevances des enregistrements sonores. Les OCM ont souvent des règles par défaut, parfois fixées par la loi. Ces règles diffèrent d’un pays à l’autre. Les accords conclus entre la maison de disques et les artistes ou les autres interprètes impliqués peuvent également déterminer les parts appliquées.
Pour plus d’informations sur les maisons de disques, consultez la page intitulée Maisons de disques.
Si vous êtes un Un créateur qui n’a pas d’accord contractuel avec une maison de disques ou un éditeur de musique. qui crée ses propres enregistrements sonores (principe également connu sous le nom de Bricolage), vous possédez généralement tous les droits d’enregistrement sonore, et donc tous les revenus associés, en plus d’une portion ou de la totalité des parts de l’artiste interprète, à moins que vous n’ayez accepté de partager ces droits avec d’autres collaborateurs.
En tant qu’artiste indépendant, vous serez également responsable de toutes les autres activités qu’une maison de disques peut mener pour les artistes qu’elle a Désigne un créateur qui a un contrat avec une maison de disques ou un éditeur de musique. (comme l’obtention de tous les droits des Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. et des Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur., la fabrication et la distribution des formats physiques et numériques, la promotion, la commercialisation et la Le processus consistant à donner l’autorisation d’utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur, tel qu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore. pour l’utilisation de vos enregistrements sonores dans des films, des émissions de télévision et des publicités, entre autres.
Pour aller plus loin, consultez nos rubriques consacrées à la distribution et au marketing, aux droits des créateurs de musique, à la cession de droits et concession de licences, et à l’étendue de la protection.
Quiz
Testez vos connaissances en matière de parts sur un enregistrement sonore
Crédit vidéo : Amin Santosh, Parapix