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Homme assis en tailleur sur un tapis rouge au milieu d’une pièce. Homme assis en tailleur sur un tapis rouge au milieu d’une pièce.

A quoi correspondent les parts sur l’enregistrement sonore?


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Découvrez en quoi consistent les parts sur un enregistrement et comment elles sont réparties.

Les splits sont la manière dont la propriété, les droits et les paiements sont divisés lorsqu’il y a plus d’un propriétaire de l’enregistrement sonore.

Notez que les décrites ici sont propres aux et ne concernent pas l’. Vous trouverez plus d’informations sur les parts des auteurs-compositeurs dans la rubrique consacrée à la composition de chansons.

Petite remarque sur la terminologie

Les termes parts et sont souvent utilisés dans le secteur pour désigner la manière de répartir la propriété d’un enregistrement sonore entre les différents , ainsi que les revenus tirés de son utilisation commerciale. En général, nous utilisons le terme Parts pour couvrir les deux cas d’utilisation, mais en pratique cela peut varier selon les contextes et les marchés.

A quoi correspondent les parts sur l’enregistrement sonore?

Les parts sur un enregistrement sonore sont les parts (exprimées en pourcentage) sur les et les revenus générés par l’enregistrement sonore que chaque et chaque perçoit. Cela inclut les et autres revenus.

Les parts sur un enregistrement sonore peuvent varier en fonction de nombreux facteurs (par exemple de la personne qui détient l’enregistrement, l’ principal ou secondaire, la législation nationale applicable en matière de droit d’auteur, les dispositions des accords conclus entre toutes les parties concernées par l’enregistrement sonore, les droits gérés par les et leurs règles respectives).

Les propriétaires de l’enregistrement sonore (les ou les , par exemple) détiennent les de cet enregistrement sonore et recevront donc leur part de tout revenu généré par lesdits .

Les artistes interprètes impliqués dans l’enregistrement sonore recevront généralement des redevances pour leur , et donc une part des revenus générés par l’utilisation de l’enregistrement sonore.

Si vous souhaitez plus d’informations sur les droits et sur la manière dont les redevances correspondantes sont générées, consultez notre rubrique consacrée à la méthode permettant d’être crédité et payé.

Il n’existe pas de ligne directrice standard concernant la répartition des revenus ou des redevances des enregistrements sonores. Les OCM ont souvent des règles par défaut, parfois fixées par la loi. Ces règles diffèrent d’un pays à l’autre. Les accords conclus entre la maison de disques et les artistes ou les autres interprètes impliqués peuvent également déterminer les parts appliquées.

Pour plus d’informations sur les maisons de disques, consultez la page intitulée Maisons de disques.

Si vous êtes un qui crée ses propres enregistrements sonores (principe également connu sous le nom de Bricolage), vous possédez généralement tous les droits d’enregistrement sonore, et donc tous les revenus associés, en plus d’une portion ou de la totalité des parts de l’artiste interprète, à moins que vous n’ayez accepté de partager ces droits avec d’autres collaborateurs.

En tant qu’artiste indépendant, vous serez également responsable de toutes les autres activités qu’une maison de disques peut mener pour les artistes qu’elle a (comme l’obtention de tous les droits des et des , la fabrication et la distribution des formats physiques et numériques, la promotion, la commercialisation et la pour l’utilisation de vos enregistrements sonores dans des films, des émissions de télévision et des publicités, entre autres.

Pour aller plus loin, consultez nos rubriques consacrées à la distribution et au marketing, aux droits des créateurs de musique, à la cession de droits et concession de licences, et à l’étendue de la protection.

Quiz

Testez vos connaissances en matière de parts sur un enregistrement sonore

Crédit vidéo : Amin Santosh, Parapix