À quel moment une œuvre musicale, une interprétation et un enregistrement sonore entre-t-il dans le domaine public?
Les Une composition musicale originale avec ou sans paroles. originales, les Dans le contexte de la musique, lorsqu’une œuvre musicale est jouée en direct ou sur un enregistrement sonore. et les En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. ne sont protégés que pendant leur La durée de la protection conférée par les droits d’auteur ou les droits connexes. respective. Une fois la durée de protection expirée, ils relèvent du domaine public. Étant donné que la durée de protection varie d’un pays à l’autre, une œuvre musicale, une Dans le contexte de la musique, lorsqu’une œuvre musicale est jouée en direct ou sur un enregistrement sonore. ou un enregistrement sonore peut parfois être protégé(e) dans certains pays et tomber dans le domaine public dans d’autres pays.
La législation sur le droit d’auteur ne protège plus, dans certains pays, les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores exprimant le Coutumes, croyances, histoires et dictons transmis de génération en génération. local ou les savoirs traditionnels. Les éléments traditionnels sous-jacents peuvent être protégés de manière perpétuelle, par une législation spécifique, en tant qu’Expression créative de la culture traditionnelle qui fait partie de l’identité et du patrimoine d’un peuple autochtone ou d’une communauté locale et qui est transmise de génération en génération., ce qui signifie que ces éléments traditionnels sont susceptibles de ne pas entrer dans le domaine public de certains pays, même si les Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. sont inconnus ou si la durée de protection du La titularité des droits sur une chanson en vertu de la législation sur le droit d’auteur ou des Les droits moraux et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur leurs interprétations et exécutions et enregistrements sonores en vertu de la législation sur le droit d’auteur. a expiré.
Pour en savoir plus, consultez la page de l’OMPI consacrée aux expressions culturelles traditionnelles.
Une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore peut également entrer dans le domaine public dès lors que cette œuvre est dédiée au domaine public. Cela signifie que les Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. choisissent de ne pas faire valoir leurs droits et permettent à quiconque d’utiliser ce qu’ils ont créé. Cette procédure est comparable (tout en étant différente) à la Une licence qui permet aux utilisateurs d’utiliser légalement des œuvres musicales, des interprétations ou des enregistrements sonores gratuitement sous certaines conditions., car le fait de dédier une œuvre au domaine public implique que vous renonciez irrévocablement à exercer vos droits sur votre œuvre musicale, votre interprétation ou votre enregistrement sonore, tandis qu’une licence Creative Commons impose certaines conditions à l’utilisation libre et peut parfois être résiliée.
Le fait de qualifier une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore comme appartenant au domaine public ne s’applique qu’aux Les droits d’exercer un contrôle sur l’exploitation commerciale d’œuvres, de prestations, d’enregistrements sonores ou d’émissions et de percevoir une rémunération à cet égard.. Dans de nombreux pays, le Les droits qui protègent l’identité, l’intégrité et la réputation des créateurs et de leurs œuvres. est perpétuel et irrévocable. Par conséquent, il subsiste même lorsque l’œuvre musicale, l’interprétation ou l’enregistrement sonore appartient au domaine public.
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux droits patrimoniaux et au droit moral.
Comment les œuvres musicales et les enregistrements sonores du domaine public peuvent-ils être utilisés?
Une fois qu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore est entré(e) dans le domaine public, chacun peut l’utiliser librement, sous réserve de certaines restrictions importantes. Par exemple, les créateurs peuvent exécuter, enregistrer, Fournir des enregistrements sonores aux FSN et aux détaillants physiques. ou adapter une œuvre musicale relevant du domaine public. En revanche, ils ne peuvent pas prétendre être les auteurs-compositeurs de cette œuvre musicale et sont tenus de créditer les créateurs originaux, par exemple un orchestre jouant du Bach. Ils ne peuvent pas non plus modifier ou utiliser des œuvres et des enregistrements du domaine public selon des modalités qui porteraient atteinte à la réputation des créateurs originaux.
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Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen