Qu’est-ce qu’une reprise?
Une reprise est une interprétation ou un nouvel En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. d’une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. initialement interprétée, enregistrée et diffusée par une autre personne.
Pour être considérée comme une reprise, la nouvelle interprétation ou le nouvel enregistrement sonore que vous réalisez doit conserver la même mélodie, les mêmes paroles et d’autres éléments clés de l’œuvre musicale originale. Si l’un des éléments clés est modifié de manière significative, il sera considéré comme une Une nouvelle œuvre fondée sur une œuvre préexistante. et devra faire l’objet d’autorisations différentes.
La création de reprises peut être un excellent moyen de profiter du public d’un autre créateur, mais il existe des règles à respecter pour le faire correctement.
Quels sont les droits liés à la création d’une reprise?
Seuls les Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. sur l’œuvre musicale (et non sur l’enregistrement sonore original) sont concernés lorsque vous souhaitez interpréter, enregistrer ou distribuer une reprise. Les Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. sur l’œuvre musicale, généralement les Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. et les Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur., sont toujours autorisés à percevoir des Montant versé pour le droit d’utiliser une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore, généralement mais pas toujours sous la forme de paiements périodiques. pour la reprise.
Consultez la rubrique intitulée Droits des créateurs de musique pour en savoir plus sur les différents types de droits, et la rubrique intitulée Comment être crédité et rémunéré pour en savoir plus sur les redevances.
Quelles sont les autorisations nécessaires pour créer et publier une reprise?
Pour interpréter une reprise en direct devant un public (par exemple dans le cadre d’un concert), vous n’avez pas besoin, en tant qu’Dans le contexte de la musique, un interprète solo ou un groupe d’interprètes qui interprète une œuvre musicale en direct ou enregistrée., de demander une autorisation ou d’acheter une licence. En revanche, les organisateurs du concert ou le lieu qui accueille le spectacle doivent dédommager les titulaires de droits sur l’œuvre musicale, dans le cadre de la Le droit de jouer une œuvre musicale en public, en direct ou sous forme d’enregistrement sonore couvrant les Une forme d’autorisation donnée pour utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur, tel qu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore, sous certaines conditions et généralement contre contre rémunération., qu’ils doivent obtenir auprès de l’Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits. locale.
Pour enregistrer et publier une reprise, les conditions à remplir dépendent de la manière dont vous envisagez de la diffuser. Vous pouvez avoir besoin d’une Licence permettant de reproduire et de distribuer une œuvre musicale dans un format physique ou numérique. pour reproduire et distribuer l’œuvre musicale.
Lorsqu’une licence de reproduction mécanique est nécessaire, certains Une entreprise ou un service qui fournit de la musique aux plateformes de diffusion numérique et aux magasins de détail physiques. et certaines Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste. facilitent son obtention. Toutefois, il est important que l’enregistrement sonore de la reprise soit publié avec le même titre et le même code Code international normalisé des œuvres musicales : identifiant unique pour les œuvres musicales. que la Le terme “chanson” n’a pas une définition juridique. Il est souvent utilisé pour désigner l’“œuvre musicale” – la composition et les paroles (le cas échéant) créées par les auteurs-compositeurs. Toutefois, il peut également faire référence à un “enregistrement sonore” (un enregistrement spécifique d’une œuvre musicale) ou à une “interprétation ou exécution” (une interprétation ou une exécution en direct d’une œuvre musicale). originale, et que les auteurs-compositeurs originaux soient correctement Reconnaître publiquement sa contribution à la création d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore, par exemple en citant le nom d’un auteur-compositeur ou d’un artiste-interprète..
En revanche, si vous envisagez de diffuser la reprise en téléchargement numérique ou sur un support physique (CD ou disque vinyle, par exemple), vous ou votre label devrez payer une licence de reproduction mécanique. Dans la plupart des pays, elle est accordée par l'organisation de gestion collective locale. Dans les pays où il n’existe pas de Une licence qui permet certaines utilisations d’œuvres musicales ou d’enregistrements sonores sans autorisation expresse des titulaires de droits, mais sous réserve de conditions et d’une rémunération spécifiques. pour les droits de reproduction mécanique, la licence doit être obtenue auprès des auteurs-compositeurs, des éditeurs de musique ou de leur organisation de gestion collective, ce qui peut parfois être facilité par un Une entreprise ou un service qui fournit de la musique aux plateformes de diffusion numérique et aux magasins de détail physiques. ou par un Organisme qui concèdet des licences pour l’utilisation d’œuvres musicales et d’enregistrements sonores..
Avant d’enregistrer et de distribuer une reprise, vous devez toujours vérifier les conditions de concession de licence auprès de votre distributeur et demander conseil à votre organisation de gestion collective, à votre maison de disques ou à un avocat spécialisé dans le La titularité des droits sur une chanson en vertu de la législation sur le droit d’auteur.
Pour en savoir plus sur les distributeurs et les organisations de gestion collective, consultez notre rubrique consacrée à l’écosystème de la musique.
Reprises et plateformes de contenu généré par les utilisateurs
De nombreux créateurs téléchargent des vidéos d’eux-mêmes interprétant des reprises sur des Un type de FSN qui permet aux utilisateurs de télécharger et de partager leur propre contenu, ainsi que de découvrir de nouveaux contenus provenant d’autres utilisateurs. afin de lancer leur carrière musicale avant d’avoir leur propre catalogue d’œuvres originales. Pour cela, il faut généralement une Licence permettant de reproduire et de distribuer une œuvre musicale dans un format physique ou numérique. en plus d’une licence de Reproduction d’œuvres musicales, et parfois utilisation d’un enregistrement sonore préexistant, dans des supports audiovisuels.. Toutefois, certaines plateformes de contenu généré par les utilisateurs peuvent disposer de licences Une forme de licence qui permet l’utilisation illimitée d’un répertoire d’œuvres musicales ou d’enregistrements sonores sous certaines conditions. de synchronisation et de reproduction mécanique qui vous permettent de faire des reprises d’un certain nombre d’œuvres musicales.
En cas de doute concernant les exigences en matière d’autorisation applicables aux reprises dans votre pays, vérifiez auprès de votre organisation de gestion collective locale.
Pour en savoir plus sur les licences de reproduction mécanique et de synchronisation, consultez notre rubrique consacrée au transfert de droits et à la concession de licences.
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Crédit photo : Michael Korsgren, Parapix