Qu’est-ce que l’interpolation?
L’interpolation musicale est similaire à l’Le processus consistant à utiliser des parties d’enregistrements sonores existants dans un nouvel enregistrement., mais elle n’incorpore qu’une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. existante dans un nouvel En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. et n’utilise pas l’enregistrement sonore préexistant de cette œuvre musicale.
Plutôt que d’utiliser un échantillon d’enregistrement sonore préexistant, la partie de l’œuvre musicale originale que le Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore. souhaite utiliser est réinterprétée et réenregistrée. Pour ce faire, il est possible de jouer des mélodies, des accords et des rythmes similaires ou d’utiliser une instrumentation similaire pour rejouer une partie de l’œuvre musicale originale au sein d’un nouvel enregistrement sonore.
Quels sont les droits concernés par l’interpolation musicale?
Dès lors qu'une œuvre musicale est interpolée dans un nouvel enregistrement sonore, les Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. sur cette œuvre musicale préexistante sont tous concernés. Par conséquent, le Les droits qui protègent l’identité, l’intégrité et la réputation des créateurs et de leurs œuvres. et les Les droits d’exercer un contrôle sur l’exploitation commerciale d’œuvres, de prestations, d’enregistrements sonores ou d’émissions et de percevoir une rémunération à cet égard. des Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. et des Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur. sont applicables, et vous devez obtenir l’autorisation de ces Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. pour pouvoir utiliser l’interpolation musicale dans une nouvelle Le terme “chanson” n’a pas une définition juridique. Il est souvent utilisé pour désigner l’“œuvre musicale” – la composition et les paroles (le cas échéant) créées par les auteurs-compositeurs. Toutefois, il peut également faire référence à un “enregistrement sonore” (un enregistrement spécifique d’une œuvre musicale) ou à une “interprétation ou exécution” (une interprétation ou une exécution en direct d’une œuvre musicale)..
Si la demande d’utilisation d’une interpolation musicale est approuvée, une redevance est généralement versée à l’éditeur de musique pour rémunérer les titulaires de droits sur l’œuvre musicale interpolée.
Pour en savoir plus sur les différents types de droits, consultez la rubrique consacrée aux droits des créateurs de musique.
Qui détient les droits sur une interpolation musicale et sur une nouvelle chanson utilisant l’interpolation musicale?
Lorsque vous interpolez une œuvre musicale originale, les titulaires de droits sur cette œuvre musicale sont généralement propriétaires de l’interpolation musicale. Vous détenez les droits sur toute contribution nouvelle et Une contribution créative à une œuvre musicale qui est suffisamment distincte de toute œuvre musicale préexistante que vous avez apportée à la nouvelle œuvre musicale qui utilise l’interpolation musicale. Par conséquent, vous et les titulaires des droits sur l’œuvre musicale originale partagerez la propriété de la nouvelle œuvre musicale. Les titulaires de droits sur l’œuvre musicale originale doivent être Reconnaître publiquement sa contribution à la création d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore, par exemple en citant le nom d’un auteur-compositeur ou d’un artiste-interprète. et percevront une part des revenus générés par l’utilisation de la nouvelle œuvre.
Crédit photo : Martin Dam Kristensen