En vertu de la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores., cette création porte le nom d’Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores..
Qu’est-ce qu’une œuvre musicale?
Une œuvre musicale est une composition, avec ou sans paroles.
Collection de notes, de mélodies, d’accords, de rythmes, d’arrangements, d’instrumentations et autres, à l’exclusion des paroles. - Ensemble de notes, de mélodies, d’accords, de rythmes, Une altération d’une œuvre musicale préexistante qui peut incorporer des changements, par exemple, de tempo, d’harmonie, d’instrumentation et d’orchestration. et La sélection et la combinaison d’instruments de musique. originaux.
Les paroles écrites pour être interprétées par des chanteurs et des rappeurs. - Textes interprétés par les chanteurs, les rappeurs et autres Un chanteur.
Quelle est la différence entre une œuvre musicale et un enregistrement sonore?
Avant de commencer, une petite remarque sur le mot "Le terme “chanson” n’a pas une définition juridique. Il est souvent utilisé pour désigner l’“œuvre musicale” – la composition et les paroles (le cas échéant) créées par les auteurs-compositeurs. Toutefois, il peut également faire référence à un “enregistrement sonore” (un enregistrement spécifique d’une œuvre musicale) ou à une “interprétation ou exécution” (une interprétation ou une exécution en direct d’une œuvre musicale).". Il est couramment utilisé pour décrire ce que les créateurs de musique produisent, mais il est très important de comprendre qu’une chanson peut désigner à la fois une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. et un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur.. Ainsi, lorsque nous parlons d’une chanson, nous faisons toujours référence à la fois l’œuvre musicale et l’enregistrement sonore.
Il est essentiel de comprendre que l’écriture et l’enregistrement correspondent à deux processus créatifs distincts. Et en tant que Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore., vous pouvez être impliqué dans les deux. L’écriture de la chanson crée l’œuvre musicale, tandis que son enregistrement constitue un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur.. Cela représente des Les droits, y compris les droits d’auteur et les droits connexes, sur les œuvres de l’esprit, telles que les œuvres protégées par le droit d’auteur, les interprétations et les enregistrements sonores, les inventions brevetées, les dessins et modèles enregistrés ou les marques enregistrées. et des sources de revenus différents.
Comprendre ces droits est la première étape pour vous permettre d’être correctement Reconnaître publiquement sa contribution à la création d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore, par exemple en citant le nom d’un auteur-compositeur ou d’un artiste-interprète. et payé. Pour approfondir la question des droits, consultez nos rubriques sur les droits des créateurs de musique, le transfert des droits et l’octroi de licences, ainsi que sur l’étendue de la protection.
Une chanson se compose soit de l’œuvre musicale, soit de l’enregistrement sonore, soit des deux.
Comment m’assurer que mes droits sont protégés?
En règle générale, la protection du La titularité des droits sur une chanson en vertu de la législation sur le droit d’auteur est automatique. Si l’œuvre musicale est une œuvre Une contribution créative à une œuvre musicale qui est suffisamment distincte de toute œuvre musicale préexistante, elle appartient à ses créateurs.
Cependant, il est toujours préférable de présenter l’œuvre musicale sous un format Une œuvre musicale ou une performance écrite ou enregistrée sous une forme tangible, telle qu’une partition ou un enregistrement sonore.; il peut s’agir par exemple d’un document écrit ou d’un enregistrement sonore. Dans certains pays, il est obligatoire, sur le plan légal, de présenter l’œuvre musicale sous un format fixe pour que la protection du droit d’auteur puisse s’appliquer.
Votre œuvre musicale est peut-être protégée par la législation sur le droit d’auteur, mais en réalité, il y a d’autres choses que vous devez faire pour être crédité et payé.
Pour en savoir plus, consultez notre rubrique consacrée aux droits des créateurs de musique.
Vous pouvez également obtenir plus d’informations dans nos pages consacrées aux parts des auteurs-compositeurs et à l’enregistrement des œuvres musicales.
En quoi la collaboration affecte-t-elle mes droits?
Chaque créateur apportant une contribution Une contribution créative à une œuvre musicale qui est suffisamment distincte de toute œuvre musicale préexistante à l’œuvre musicale est un auteur-compositeur et, en vertu de la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores., est appelé auteur. Il peut s’agir de collaborateurs tels que des Un compositeur crée les mélodies, les progressions d’accords et les autres éléments d’une œuvre musicale, à l’exception des paroles., des Type de créateur qui écrit les paroles d’une œuvre musicale., des Un auteur-compositeur qui se concentre principalement sur l’écriture de la mélodie vocale et, dans la plupart des cas, des paroles d’une œuvre musicale., des Type de créateur qui modifie une œuvre musicale préexistante, en changeant, par exemple, le tempo, l’harmonie, l’instrumentation ou l’orchestration., des Un type de créateur qui compose de la musique instrumentale, qui jette les bases de nouvelles œuvres musicales. et des Un type de créateur qui crée des paroles ou compose de la musique en même temps qu’il l’interprète.. Chaque co-auteur peut détenir une partie des droits et recevoir une partie des revenus lorsque l’œuvre musicale est utilisée.
Pour en savoir plus sur vos droits et sur la manière dont la propriété d’une œuvre musicale est répartie entre les collaborateurs, consultez la rubrique consacrée aux droits des créateurs de musique et la page des parts des auteurs-compositeurs.
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Crédit vidéo : Tiffany Orvet, Daniel Sundström, Eric Ivar Persson, Christine Miller, Nikki Skelly, Jeff Noble, Tony Bollas, Kelly Wright, Tobias Leo Nordquist, Ponny Höijer, William Engström, Parapix
Crédit musical : Niclas Molinder
Crédit illustration : Jakob Vidkjær