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Homme portant un chapeau, assis à côté d’une personne tenant un téléphone sur lequel on peut voir les paroles d’une chanson. Homme portant un chapeau, assis à côté d’une personne tenant un téléphone sur lequel on peut voir les paroles d’une chanson.

Qu’est-ce que le partage du droit d’auteur?


4 Lecture min.


Pourquoi il est si important de se mettre d’accord sur le partage du droit d’auteur?

Pour faire simple, il s’agit de la part des droits et des redevances d’une œuvre musicale revenant à chaque auteur-compositeur.

Notez que les décrites ici sont propres à la et non à l’. Vous trouverez plus d’informations sur les parts sur un enregistrement sonore dans la rubrique consacrée à l’enregistrement.   

Lorsque plusieurs travaillent en collaboration, il est essentiel de se mettre d’accord sur la répartition des parts des auteurs-compositeurs le plus tôt possible.

Petite remarque sur la terminologie 

Les termes “parts” et “” sont souvent utilisés dans l’industrie musicale pour désigner la manière de répartir les sur une entre différents et les pour l’utilisation d’une œuvre musicale entre différents , qui peuvent être ou non les auteurs de l’œuvre. Nous utilisons généralement le terme “parts” pour couvrir les deux usages, mais la pratique peut varier selon les contextes et les marchés.

Qu’est-ce que le partage du droit d’auteur?

Chaque créateur qui apporte une contribution à l’œuvre musicale est un auteur-compositeur et, en vertu de la , il est appelé auteur et peut détenir une partie de ses droits. Pour en savoir plus sur le et sur les , consultez la rubrique consacrée aux droits des créateurs de musique.

Les parts des auteurs-compositeurs représentent la manière dont la propriété des droits, et donc les et les , d’une œuvre musicale sont divisés en pourcentages. Une œuvre musicale équivaut à 100%; par conséquent, tous les auteurs-compositeurs qui y contribuent doivent partager ces 100% entre eux. Par exemple, quatre auteurs-compositeurs créent une nouvelle œuvre musicale et se partagent équitablement les droits d’auteur. Ils peuvent se mettre d’accord pour obtenir chacun 25% du droit d’auteur sur l’œuvre musicale.

Exemple d’un partage à 4 entre auteurs-compositeurs, dans lequel chaque auteur-compositeur reçoit 25% des droits d’auteur sur l’œuvre musicale.

Remarque : Les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.

Le droit d’auteur sur les œuvres musicales englobe plusieurs droits. Sur le plan commercial, les plus importants sont les et les d’une œuvre musicale. Pour en savoir plus sur ces droits, consultez la rubrique consacrée aux droits des créateurs de musique.

Les droits de reproduction mécanique et les droits d’interprétation et d’exécution d’une œuvre musicale peuvent être répartis différemment et donner lieu à des redevances différentes. Pour en savoir plus sur les redevances, consultez la rubrique consacrée aux méthodes permettant d’être crédité et payé.

Souvent, les auteurs-compositeurs acceptent de partager les droits à parts égales entre la et les . Toutefois, cela peut changer en fonction de l’œuvre musicale, du pays d’origine, du genre ou du nombre de contributeurs impliqués dans la création de l’œuvre. Il n’existe pas de ligne directrice standard concernant le pourcentage de parts qu’un auteur-compositeur ou un autre titulaire de droits peut obtenir, bien que les appliquent souvent des règles par défaut, parfois fixées par la loi. Ces règles diffèrent d’un pays à l’autre, mais dans certains pays, par exemple, elles limitent la part qu’un peut détenir sur une œuvre musicale.

Exemple de droit d’auteur réparti à 50/50 entre la composition et les paroles. Remarque : les parts ne doivent pas nécessairement être égales, elles peuvent être négociées.

Si les parties ne parviennent pas à se mettre d’accord, les OCM peuvent les aider, et il existe également des services de , d’ et de qui sont à la disposition des parties (en dernier recours, les répartitions de parts peuvent être déterminées par un ).

Pour en savoir plus, consultez notre rubrique consacrée à la résolution des litiges

Pourquoi est-il si important de se mettre d’accord dès le départ sur les parts des auteurs-compositeurs? 

Les auteurs-compositeurs qui collaborent à une œuvre musicale doivent toujours se mettre d’accord sur la répartition des le plus tôt possible, et dans tous les cas avant la mise sur le marché de la , c’est-à-dire l’enregistrement et la distribution de l’œuvre musicale. Si les parts ne sont pas convenues et correctement documentées lorsque l’œuvre musicale est auprès d’une OCM, aucun des auteurs-compositeurs ne pourra être payé lorsque l’œuvre musicale sera utilisée (par exemple sur des plateformes de diffusion en continu, des stations de radio ou de télévision, des bars, des restaurants, des clubs, etc). Cela permet également d’éviter des litiges inutiles et souvent coûteux sur la question de savoir qui détient quelle part des droits.

Il est essentiel de se mettre d’accord sur les parts des auteurs-compositeurs et de le documenter correctement pour obtenir l’ de l’œuvre musicale, le code , qui est nécessaire pour le crédit, le suivi et le paiement de vos revenus.

Pour en savoir plus sur les étapes nécessaires pour être correctement crédité et payé, consultez la rubrique consacrée au dépôt des œuvres musicales.

Pour en savoir plus 

Vous pouvez également en savoir plus sur les OCM dans notre page consacrée aux Organisations de gestion collective. Pour obtenir des informations plus spécifiques sur les répartitions et les parts de redevances dans votre pays, contactez votre OCM locale.

Crédit photo : Nils Emil Nylander