Toute personne qui achète ou écoute une Le terme “chanson” n’a pas une définition juridique. Il est souvent utilisé pour désigner l’“œuvre musicale” – la composition et les paroles (le cas échéant) créées par les auteurs-compositeurs. Toutefois, il peut également faire référence à un “enregistrement sonore” (un enregistrement spécifique d’une œuvre musicale) ou à une “interprétation ou exécution” (une interprétation ou une exécution en direct d’une œuvre musicale). par l’intermédiaire d’un Une plateforme en ligne qui fournit des services de diffusion en continu ou de téléchargement aux consommateurs., d’un magasin de musique physique, de la radio, d’une vidéo, du cinéma, de la télévision, d’une salle de concert ou d’une autre salle (par exemple une boîte de nuit ou un bar) génère généralement des revenus pour les Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore. de la chanson. Cela peut prendre la forme d’un paiement effectué directement par l’auditeur, ou d’autres revenus provenant d’annonceurs, par exemple, qui paient les FSN pour l’exposition des auditeurs sur leurs sites, ou de Montant versé pour une licence qui permet l’utilisation de matériel protégé par le droit d’auteur, comme une œuvre musicale ou un enregistrement sonore. payés pour l’utilisation des chansons (par exemple, par les radiodiffuseurs ou les lieux de diffusion en direct et en différé). C’est le catalyseur d’un processus qui permet à l’argent de circuler dans l’écosystème jusqu’aux créateurs.
Pour être rémunérés, les créateurs doivent saisir les Données décrivant d’autres données, par exemple les informations qui décrivent les créateurs, les autres titulaires de droits, les œuvres musicales et les enregistrements sonores. appropriées concernant qui a fait quoi, où et quand sur l’Une composition musicale originale avec ou sans paroles. et l’En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur., et Soumettre des informations relatives aux œuvres musicales et aux enregistrements sonores à un organisme d’enregistrement approprié, par exemple des informations sur la propriété des droits d’auteur soumises à une organisation de gestion collective ou à un bureau du droit d’auteur. tous les Codes alphanumériques uniques utilisés pour identifier les créateurs, les titulaires de droits, les œuvres musicales et les enregistrements sonores. clés nécessaires pour pouvoir être Reconnaître publiquement sa contribution à la création d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore, par exemple en citant le nom d’un auteur-compositeur ou d’un artiste-interprète. et payés.
Une fois qu’une chanson fait l’objet d’une Autorisation donnée d’utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur, tel qu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore, sous certaines conditions et généralement contre rémunération. et qu’elle est diffusée en continu, écoutée ou achetée, le parcours des revenus entre l’auditeur et ses créateurs suit différents flux.
Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. et Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur. : flux concernant l’utilisation de leurs œuvres musicales.
Dans le contexte de la musique, un créateur jouant une œuvre musicale en direct ou sur un enregistrement sonore. et Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste. : flux concernant l’utilisation de leurs enregistrements sonores.
Il y a donc de nombreuses façons différentes de collecter et de payer des Montant versé pour le droit d’utiliser une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore, généralement mais pas toujours sous la forme de paiements périodiques. :
Lorsqu’une chanson est diffusée ou téléchargée en ligne, les Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. reçoivent des paiements sous forme de redevances, partagées entre les éditeurs de musique et les auteurs-compositeurs, les maisons de disques et les artistes interprètes.
Lorsqu’une chanson est diffusée à la radio ou dans un lieu public (tel qu’un supermarché ou un café), les titulaires de droits reçoivent généralement une rétribution par l’intermédiaire des Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits.. Les OCM effectuent des paiements sous forme de rémunérations ou de redevances, qui sont partagées entre les éditeurs et les auteurs-compositeurs.
Selon la région, les Généralement, l’artiste principal ou l’interprète qui a participé à un enregistrement sonore. peuvent également recevoir une rétribution sous forme de droits Les droits moraux et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur leurs interprétations et exécutions et enregistrements sonores en vertu de la législation sur le droit d’auteur., également appelés droits voisins. Dans certains pays, ils peuvent également ne recevoir aucune rétribution au titre de ces droits. Pour en savoir plus sur ces redevances, consultez notre page consacrée aux droits connexes.
Lorsque l’enregistrement sonore est acheté dans un magasin physique, le flux de revenus revient à la maison de disques. Celle-ci est chargée de rémunérer l’artiste et les autres interprètes, et de verser des Montant versé aux titulaires de droits d’auteur d’œuvres musicales chaque fois que leurs œuvres musicales sont reproduites, généralement sous forme d’enregistrement sonore, dans un format numérique ou physique. à l’éditeur et à l’auteur-compositeur pour les copies physiques fabriquées (lesquelles ne sont pas nécessairement achetées par les consommateurs).
Pour les spectacles en direct, les artistes interprètes sont payés directement pour leur interprétation ou exécution, et les Montant versé aux titulaires de droits sur des œuvres musicales ou des enregistrements sonores lorsqu’ils sont exécutés publiquement. Il peut s’agir d’une performance en direct ou de la diffusion d’un enregistrement sonore. sont versées aux auteurs-compositeurs et aux éditeurs par l’intermédiaire des OCM. Il est très important que toutes les œuvres musicales interprétées en direct soient signalées, par le biais d’une La liste des œuvres musicales interprétées publiquement par un artiste lors d’un événement tel qu’un concert., à l’organisation Type d’organisation de gestion collective qui gère les droits et perçoit des redevances au nom des auteurs-compositeurs et des éditeurs de musique lorsque leurs œuvres musicales sont exécutées ou diffusées publiquement. avec laquelle l’organisateur du concert a conclu un contrat de licence, afin que les auteurs-compositeurs et les éditeurs de musique puissent recevoir la rémunération qui leur revient.
Si l’œuvre musicale et/ou l’enregistrement sonore atteint les auditeurs en tant qu’élément d’un film, d’une émission de télévision, d’un jeu vidéo ou d’une campagne publicitaire, les Licence permettant d’utiliser une œuvre musicale avec des supports visuels dans une œuvre dite audiovisuelle, telle que des films, des vidéos, des émissions de télévision, des publicités, des jeux vidéo ou des sites Web. s’appliquent. Les revenus provenant des redevances de synchronisation parviendront aux auteurs-compositeurs par l’intermédiaire de leur éditeur musical ou de l’OCM, et aux interprètes par l’intermédiaire de leur maison de disques.
Pour en savoir plus sur les redevances, consultez notre rubrique consacrée aux méthodes permettant d’être crédité et payé.
Il est important de rappeler que les OCM et autres organisations ne peuvent trouver les créateurs et les rémunérer que si les Codes alphanumériques uniques utilisés pour identifier les créateurs, les titulaires de droits, les œuvres musicales et les enregistrements sonores. des chansons et des créateurs (ainsi que les Données décrivant d’autres données, par exemple les informations qui décrivent les créateurs, les autres titulaires de droits, les œuvres musicales et les enregistrements sonores. associées) sont correctement saisis et mis à jour. Les flux de redevances entre les auditeurs, les utilisateurs (ou consommateurs) et les créateurs peuvent sembler complexes si l’on ne sait pas comment tout cela fonctionne. Mais ne vous inquiétez pas, nous avons consacré une rubrique entière aux méthodes permettant d’être crédité et payé, pour vous en dire plus.
Crédit d’animation : Jacob Vidkjær, Playminds