Qu’est-ce qu’une adaptation ?
Une adaptation représente toute modification ou transformation d’une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. ou d’un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. visant à créer une nouvelle œuvre musicale ou un nouvel enregistrement sonore. En d’autres termes, une adaptation consiste à créer une nouvelle Le terme “chanson” n’a pas une définition juridique. Il est souvent utilisé pour désigner l’“œuvre musicale” – la composition et les paroles (le cas échéant) créées par les auteurs-compositeurs. Toutefois, il peut également faire référence à un “enregistrement sonore” (un enregistrement spécifique d’une œuvre musicale) ou à une “interprétation ou exécution” (une interprétation ou une exécution en direct d’une œuvre musicale). à partir d’une chanson existante.
Les remix, les échantillons, les DJ mix , les mashups et les traductions constituent tous des adaptations. Les adaptations sont des Une nouvelle œuvre fondée sur une œuvre préexistante., décrites plus en détail dans notre page consacrée aux œuvres dérivées.
Mais il existe d’autres adaptations que celles décrites dans cette rubrique : par exemple, l’orchestration symphonique d’une œuvre musicale.
Quels sont les droits associés à la création d’une adaptation?
Une adaptation modifie une œuvre musicale préexistante et peut donc être qualifiée d’œuvre dérivée. Parfois, une adaptation consiste également à modifier un enregistrement sonore préexistant. Par conséquent, les Les droits qui protègent l’identité, l’intégrité et la réputation des créateurs et de leurs œuvres. et les Les droits d’exercer un contrôle sur l’exploitation commerciale d’œuvres, de prestations, d’enregistrements sonores ou d’émissions et de percevoir une rémunération à cet égard. des Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. originaux et des Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur. (parfois des En vertu de la législation sur le droit d’auteur, la personne ou l’entreprise responsable de la création de l’enregistrement sonore. également) s’appliquent. Vous devez obtenir l’autorisation de tous ces Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. pour pouvoir créer et diffuser une adaptation.
Si la demande de création d’une adaptation est approuvée, une redevance est généralement versée à l’éditeur de la musique originale, et parfois à la Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste.. Elle est destinée à rémunérer leurs titulaires de droits.
Pour en savoir plus sur les différents types de droits, consultez la rubrique consacrée aux droits.
Qui détient des droits sur les adaptations?
Si vous adaptez une œuvre musicale ou un enregistrement sonore, vous détenez les droits sur vos contributions à l’adaptation, mais les titulaires des droits sur l’œuvre musicale ou l’enregistrement sonore original(e) conservent leurs droits sur l’œuvre ou l’enregistrement original(e). Par conséquent, les propriétaires de l’œuvre musicale ou de l’enregistrement original(e) et vous-même détiendrez des parts de l’adaptation. Les titulaires des droits sur l’œuvre musicale ou sur l’enregistrement sonore original(e) doivent être Reconnaître publiquement sa contribution à la création d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore, par exemple en citant le nom d’un auteur-compositeur ou d’un artiste-interprète. et recevront une part de tout revenu généré par l’utilisation de l’adaptation.
Si un nouvel enregistrement sonore est créé à partir d’une œuvre musicale adaptée, vous posséderez une part de la chanson et recevrez des revenus sur la base de ce que vous avez négocié et convenu avec les titulaires des droits sur l’œuvre musicale originale.
Crédit photo : Nils Emil Nylander