Qu’est-ce qu’une œuvre dérivée ?
Lorsqu’une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. existante est modifiée, notamment en ce qui concerne sa mélodie, ses paroles, son instrumentation ou son style, mais que des éléments reconnaissables de l’œuvre musicale originale sont conservés, elle peut être considérée comme une œuvre dérivée. Cela peut également s’appliquer à l’utilisation d’une partie d’un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur..
Une œuvre dérivée est considérée comme une œuvre musicale nouvelle, mais elle doit être suffisamment différente de l’œuvre musicale préexistante pour être considérée comme Une contribution créative à une œuvre musicale qui est suffisamment distincte de toute œuvre musicale préexistante et protégée par la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores..
Les œuvres dérivées peuvent inclure :
Cliquez sur chaque type d'œuvre dérivée ci-dessus pour en savoir plus.
Pour en savoir plus sur le rôle des Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore. qui réalisent des œuvres dérivées, veuillez consulter nos pages consacrées aux remixeurs et aux DJ, aux adaptateurs et aux traducteurs, que vous retrouverez dans notre rubrique sur la composition de chansons.
Quels sont les droits associés à la création d’œuvres dérivées?
Pour pouvoir créer une œuvre dérivée, vous devez obtenir l’autorisation des Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. sur l’œuvre musicale ou l’enregistrement sonore préexistant(e), en application de leurs droits d’Toute forme de modification ou d’altération d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore pour créer une nouvelle œuvre musicale ou un nouvel enregistrement sonore. et de L’action ou le processus de copie, par exemple la réalisation de copies d’une œuvre musicale ou d’enregistrements sonores..
Pour en savoir plus, consultez notre rubrique consacrée aux droits des créateurs de musique.
Qui détient des droits sur une œuvre dérivée?
Si vous créez une œuvre dérivée, vous détenez les Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. sur tous les éléments nouveaux et originaux que vous avez apportés à l’œuvre dérivée. Mais les propriétaires de l’œuvre musicale ou de l’enregistrement sonore préexistant(e) détiennent les droits sur tous les éléments de l’œuvre musicale ou de l’enregistrement sonore préexistant(e) utilisés dans l’œuvre dérivée.
Par conséquent, vous et les titulaires des droits sur l’œuvre musicale ou sur l’enregistrement sonore original(e) serez copropriétaires de l’œuvre dérivée. Vous partagerez ensuite tout revenu généré en fonction de ce que vous et les autres titulaires de droits sur l’œuvre dérivée avez négocié et convenu.
Une œuvre dérivée constitue une nouvelle œuvre musicale. Par conséquent, vous devez Soumettre des informations relatives aux œuvres musicales et aux enregistrements sonores à un organisme d’enregistrement approprié, par exemple des informations sur la propriété des droits d’auteur soumises à une organisation de gestion collective ou à un bureau du droit d’auteur. la nouvelle œuvre dérivée auprès de votre Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits. et obtenir un code Code international normalisé des œuvres musicales : identifiant unique pour les œuvres musicales.. Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée à l’ enregistrement des œuvres musicales.
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Crédit photo : Jakob Johansson, Parapix