Qu’est-ce qu’un remix ?
On parle de remix lorsqu’un créateur (par exemple un De l’anglais Disc-jockey : personne qui sélectionne et diffuse des enregistrements sonores auprès d’un public. Les DJ peuvent mélanger des enregistrements sonores pour créer des versions ou des mix nouveaux et uniques., un Parfois appelé producteur de studio ou producteur de disques, il s’agit d’une personne qui aide généralement un artiste à enregistrer une œuvre musicale. Ils sont généralement responsables de l’ensemble du processus d’enregistrement. ou un Type de créateur qui modifie, ajoute ou réarrange des éléments musicaux ou vocaux existants d’un enregistrement sonore pour créer un nouvel enregistrement sonore.) retravaille un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. préexistant, en modifiant, ajoutant ou réarrangeant certains éléments musicaux ou vocaux existants pour créer un nouvel enregistrement sonore. En vertu de la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores., les remixes sont considérés comme des Toute forme de modification ou d’altération d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore pour créer une nouvelle œuvre musicale ou un nouvel enregistrement sonore., c’est-à-dire comme des Une nouvelle œuvre fondée sur une œuvre préexistante.. Pour en savoir plus, lisez notre page consacrée aux œuvres dérivées.
Les remixes peuvent être un excellent moyen de rendre de vieilles Le terme “chanson” n’a pas une définition juridique. Il est souvent utilisé pour désigner l’“œuvre musicale” – la composition et les paroles (le cas échéant) créées par les auteurs-compositeurs. Toutefois, il peut également faire référence à un “enregistrement sonore” (un enregistrement spécifique d’une œuvre musicale) ou à une “interprétation ou exécution” (une interprétation ou une exécution en direct d’une œuvre musicale). à nouveau populaires, mais il y a certaines règles à respecter.
Quels sont les droits associés à la création d’un remix?
Pour pouvoir créer un remix, vous devez obtenir l’autorisation des Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. des droits sur l’œuvre musicale sur l’enregistrement sonore préexistants, en application de leurs droits d’adaptation et de L’action ou le processus de copie, par exemple la réalisation de copies d’une œuvre musicale ou d’enregistrements sonores..
Pour en savoir plus, consultez notre rubrique consacrée aux droits des créateurs de musique.
Qui détient des droits sur un remix?
Un remix peut être considéré comme une œuvre dérivée. Par conséquent, si vous avez créé un remix, vous possédez les Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. sur tous les éléments nouveaux et originaux que vous y avez apportés. Mais les propriétaires de l’œuvre et de l’enregistrement sonore préexistants conservent leurs droits sur tous les éléments de ceux-ci utilisés dans le remix. Par conséquent, vous et les titulaires des droits sur l’œuvre musicale et l’enregistrement sonore préexistants détiendrez chacun une part du remix.
Lorsqu’un remix est utilisé (par exemple diffusé en continu, téléchargé, exécuté ou joué dans un lieu public), vous et tous les autres créateurs et titulaires de droits sur le remix, ainsi que les titulaires de droits sur l’œuvre musicale et l’enregistrement sonore originaux, gagnerez et partagerez les revenus qui en découlent.
Les remix doivent être déposés auprès des Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits. en tant que nouvelle œuvre musicale et nouvel enregistrement sonore, et se verront attribuer un code Code international normalisé des œuvres musicales : identifiant unique pour les œuvres musicales., ainsi qu’un code Code international normalisé des enregistrements : identifiant unique pour les enregistrements sonores.. Les titulaires des droits originaux sur l’œuvre musicale et sur l’enregistrement sonore originaux doivent également être Reconnaître publiquement sa contribution à la création d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore, par exemple en citant le nom d’un auteur-compositeur ou d’un artiste-interprète..
Pour en savoir plus sur les DJ et sur les remixeurs, et pour découvrir leurs activités, consultez la rubrique consacrée à la composition de chansons.
Les remixes peuvent aussi être créés dans le cadre d’un Un type de contrat qui accorde automatiquement la titularité des œuvres musicales, des interprétations ou des enregistrements sonores réalisés dans le cadre d’un contrat de travail à l’employeur plutôt qu’au créateur., conclu par exemple avec une maison de disques. Dans ce cas, les droits sur le remix appartiennent à l’employeur et non au créateur.
Pour en savoir plus sur les contrats de louage, consultez notre rubrique consacrée aux transferts de droits et concessions de licences.
Crédit photo : Michael Korsgren, Parapix