Le fait d’être rémunéré pour l’utilisation de votre Une composition musicale originale avec ou sans paroles., de votre Dans le contexte de la musique, lorsqu’une œuvre musicale est jouée en direct ou sur un enregistrement sonore. ou de votre En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. vous permet de continuer à créer des Le terme “chanson” n’a pas une définition juridique. Il est souvent utilisé pour désigner l’“œuvre musicale” – la composition et les paroles (le cas échéant) créées par les auteurs-compositeurs. Toutefois, il peut également faire référence à un “enregistrement sonore” (un enregistrement spécifique d’une œuvre musicale) ou à une “interprétation ou exécution” (une interprétation ou une exécution en direct d’une œuvre musicale). et de vivre de votre musique.
Il est donc essentiel de comprendre comment l’argent circule dans l’industrie musicale, à quel type de paiement vous pouvez prétendre et ce qu’il faut faire pour être payé, si votre objectif est de mener une carrière dans le domaine de la musique.
Il existe quatre principaux types de paiements destinés aux créateurs de musique : les redevances, les avances, la redevance unique et les rémunérations.
Exemple des droits concernés et de la manière dont les redevances liées aux œuvres musicales et aux enregistrements sonores peuvent être réparties chaque fois qu’une chanson est diffusée en continu, y compris les redevances pour les droits sur le master en tant que sous-ensemble des redevances au titre des droits connexes. Il convient de noter que dans les pays de common law, la terminologie "droits connexes" n’existe pas, de sorte que ces droits sont simplement appelés droits en vertu de la législation sur le droit d’auteur.
A quoi correspondent les redevances?
Dans l’industrie musicale, les redevances sont des paiements récurrents pour le droit d’utiliser une œuvre musicale ou un enregistrement sonore protégé(e) par laLois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores..
C’est un élément essentiel de la rémunération et des revenus des Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore. et autres Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. :
les Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. et les Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur. peuvent recevoir des redevances lorsque l’œuvre musicale est utilisée
les Dans le contexte de la musique, un créateur jouant une œuvre musicale en direct ou sur un enregistrement sonore. et les Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste. peuvent recevoir des redevances lorsque l’enregistrement sonore est utilisé
Les redevances sont des paiements récurrents : chaque fois qu’une œuvre musicale ou qu’un enregistrement sonore est utilisé(e), ses créateurs et autres titulaires de droits peuvent prétendre à un paiement.
Le pourcentage auquel chaque créateur et autre titulaire de droits peut prétendre dépend de la législation applicable, des La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. convenues et des divers accords conclus entre les créateurs, les éditeurs de musique, les maisons de disques et, parfois, les Une entreprise ou un service qui fournit de la musique aux plateformes de diffusion numérique et aux magasins de détail physiques..
Il n’y a pas de règles standard, c’est pourquoi les pourcentages de redevances sont un élément clé de la négociation des Terme couramment utilisé dans l’industrie musicale pour décrire un accord ou un contrat entre un créateur et une maison de disques ou une maison d’édition. musicaux.
Qu’est-ce qu’une avance?
Les avances sont des paiements versés aux créateurs avant que l’œuvre musicale ou l’enregistrement sonore ne soit monétisé(e). Elles font partie du contrat signé avec un éditeur de musique ou avec une maison de disques.
Les avances peuvent être remboursables ou non remboursables.
Les avances remboursables signifient qu’une fois que l’œuvre musicale ou l’enregistrement sonore a généré des revenus, l’éditeur de musique ou la maison de disques qui a versé l’avance se verra rembourser à hauteur du montant avancé avant de verser tout autre revenu au créateur (des redevances, par exemple). Les avances remboursables fournissent de l’argent aux créateurs pour qu’ils puissent continuer à créer. Si la chanson est un succès, les revenus que le créateur gagne normalement seront utilisés pour rembourser l’avance. Si la chanson ne rapporte pas plus que l’avance, l’éditeur ou la maison de disques prend en charge le coût de l’avance.
Les avances non remboursables signifient qu’une avance versée par l’éditeur de musique ou la maison de disques ne sera pas remboursée par le créateur, même si les revenus ne dépassent pas l’avance. Il s’agit donc d’un investissement dans la carrière du créateur, avec l’espoir que le créateur réussira et générera au fil du temps des revenus pour l’éditeur de musique ou la maison de disques, justifiant l’investissement.
Qu’est-ce qu’une redevance unique?
La redevance unique est un paiement destiné aux Dans le contexte de la musique, un interprète solo ou un groupe d’interprètes qui interprète une œuvre musicale en direct ou enregistrée., aux Créateur généralement engagé par les studios d’enregistrement ou les producteurs de musique pour jouer d’un instrument ou faire du chant dans le cadre d’un enregistrement sonore ou d’une prestation en direct. Ils sont généralement rémunérés de manière forfaitaire pour contribuer à une performance sur un enregistrement sonore., aux Un compositeur crée les mélodies, les progressions d’accords et les autres éléments d’une œuvre musicale, à l’exception des paroles. bandes sonores et aux autres créateurs de musique en échange de l’utilisation de leur interprétation ou de leur œuvre musicale.
Ces paiements uniques versés aux créateurs peuvent être effectués contre la cession complète de tous les droits sur l’interprétation ou sur l’œuvre musicale, dans le cadre de contrats dits de Une transaction qui transfère la pleine propriété des droits sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. ou de Un type de contrat qui accorde automatiquement la titularité des œuvres musicales, des interprétations ou des enregistrements sonores réalisés dans le cadre d’un contrat de travail à l’employeur plutôt qu’au créateur., ou sous la forme d’un droit de Une forme d’autorisation donnée pour utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur, tel qu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore, sous certaines conditions et généralement contre contre rémunération. unique pour une interprétation ou une utilisation unique d’une chanson. Bien que la redevance unique puisse constituer une bonne solution pour certains créateurs, il est important que vous compreniez les termes du contrat et les implications pour vos droits sur l’œuvre musicale ou sur l’enregistrement sonore.
A quoi correspondent les rémunérations?
Les créateurs de musique sont rémunérés lorsque les Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits.perçoivent les droits en contrepartie de l’utilisation d’œuvres musicales et d’enregistrements sonores, puis versent aux titulaires de droits un pourcentage de ce qu’ils ont perçu pour l’utilisation de leurs œuvres musicales ou de leurs enregistrements sonores.
Les rémunérations des OCM sont parfois également appelées redevances ou paiements. Elles constituent une part importante de ce qui permet aux auteurs-compositeurs et aux interprètes de gagner leur vie.
Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée aux OCM.
Les œuvres musicales et les enregistrements sonores peuvent générer des revenus de différentes manières. Poursuivez votre lecture pour en savoir plus.
A quel moment les créateurs de musique sont-ils payés?
Différents paiements sont effectués pour différents types de Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. sur une œuvre musicale et sur un enregistrement sonore, dans différentes circonstances.
En règle générale, ils sont payés lorsque des revenus sont générés par l’interprétation ou l’exécution d’une œuvre musicale, ou par l’écoute, la diffusion en continu, le téléchargement ou la vente d’un enregistrement sonore sur un support physique tel qu’un CD ou un disque vinyle. Il ne s’agit là que de quelques exemples, et il existe d’autres façons de générer des revenus. Poursuivez votre lecture pour savoir comment.
Consultez nos rubriques consacrées aux droits des créateurs de musique, à la cession des droits et concession de licences, et à l’étendue de la protection pour en savoir plus sur les droits.
Les principaux types de droits générant des paiements en contrepartie de l’utilisation d’œuvres musicales sont les suivants :
Les rémunérations au titre des droits de reproduction mécanique sont versées aux titulaires de droits sur l’œuvre musicale, chaque fois que celle-ci est Lorsque des copies ont été faites. et Fournir des enregistrements sonores aux FSN et aux détaillants physiques., la plupart du temps sous forme d’un enregistrement sonore. Cela se produit par exemple lorsque l’enregistrement sonore de l’œuvre musicale est diffusé en continu, téléchargé ou acheté en tant que Les objets tangibles tels que les CD, les disques vinyles et les cassettes..
Les rémunérations des droits d’interprétation et d’exécution sont versées aux titulaires des droits sur l’œuvre musicale chaque fois que celle-ci est interprétée ou exécutée en public. On entend par interprétation ou exécution en public le fait d’être joué en direct ou communiqué au public sous forme d’un enregistrement sonore diffusé à la radio, à la télévision, sur des services de diffusion en continu, dans des bars ou des restaurants, par exemple. Elles sont parfois également versées par les éditeurs de musique aux auteurs-compositeurs en tant que redevances, dans le cadre de leur contrat d’édition.
Les droits de synchronisation sont généralement achetés ou concédés moyennant une redevance unique versée aux titulaires des droits sur l’œuvre musicale chaque fois que celle-ci est utilisée avec des médias audiovisuels (par exemple des films, des programmes télévisés, des jeux vidéo et des sites Web). Pour cela, il est possible d’enregistrer spécialement l’œuvre musicale en vue de cette utilisation ou d’utiliser un enregistrement sonore préexistant de cette œuvre.
Les grands droits sont généralement achetés ou concédés moyennant une redevance unique versée aux titulaires des droits sur l’œuvre musicale lorsque celle-ci est exécutée dans le cadre d’un spectacle, tel qu’une représentation sur scène, de la danse, ou encore une comédie musicale.
Les rémunérations ou redevances au titre des droits de reproduction sont versées aux titulaires des droits sur l’œuvre musicale. Elles sont générées par la vente ou l’utilisation des partitions imprimées ou numériques (ou des paroles) d’une œuvre musicale.
Les principaux types de droits générant des paiements pour l’utilisation d’enregistrements sonores sont les suivants :
Les droits connexes (également appelés droits en vertu de la législation sur le droit d’auteur) sont des redevances, des rémunérations, des avances et des sommes uniques versées aux artistes interprètes et aux autres titulaires de droits en contrepartie de l’utilisation de leurs interprétations et de leurs enregistrements sonores (il s’agit généralement des artistes, des musiciens de studio et des maisons de disques). Ces paiements sont générés lorsque des enregistrements sonores sont réalisés, vendus ou communiqués au public par le biais d’Lorsqu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore est joué en direct ou communiqué au public, par exemple dans des clubs ou des restaurants, à la radio, à la télévision ou sur des plateformes de diffusion en continu., de manière similaire aux rémunérations pour une œuvre musicale (voir ci-dessus).
Des redevances ou des rémunérations au titre des Le droit de jouer une œuvre musicale en public, en direct ou sous forme d’enregistrement sonore peuvent également être perçues chaque fois qu’un clip vidéo, un film ou un programme télévisé utilisant l’enregistrement sonore est mis à la disposition du public. Les artistes interprètes perçoivent pour la plupart des redevances prévues par leurs contrats d’enregistrement et ont droit à des rémunérations liées aux droits d’interprétation et d’exécution.
Les artistes qui se produisent en direct sont généralement rémunérés via une redevance unique, tout comme certains musiciens de studio lorsqu’ils contribuent à l’enregistrement d’une chanson.
Les redevances sur les droits sur le master, les renumérotations et la redevance unique sont payées aux titulaires des droits d’auteur sur les enregistrements sonores (généralement des maisons de disques ou des artistes Création sans accord contractuel avec une maison de disques ou un éditeur de musique) chaque fois que leurs enregistrements sonores sont reproduits et distribués. Les droits sur le master représentent un sous-ensemble des droits connexes, expliqués ci-dessus, mais peuvent également être appelés droit d’auteur dans les pays de Lois fondées principalement sur des décisions de justice plutôt que sur des codes ou des lois dans les pays de tradition juridique anglaise..
Pour en savoir plus sur les droits et les licences, consultez nos rubriques consacrées aux droits des créateurs de musique et à la cession de droits et concession de licences.
Comment les paiements versés aux créateurs sont-ils calculés?
Le montant de la rémunération des créateurs dépend de nombreux facteurs, notamment des accords conclus entre les différentes parties participant à la création d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore. Les paiements sont donc pour la plupart négociés, d’abord en raison du partage des La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. avec d’autres auteurs-compositeurs ou interprètes, ainsi qu’avec les éditeurs de musique, les maisons de disques ou les distributeurs avec lesquels vous pourriez avoir signé un contrat.
Chaque pays dispose de sa propre législation en matière de droit d’auteur, ce qui peut avoir une incidence sur le moment, la personne et le montant de la rémunération et des autres paiements dus. Les Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits. peuvent également appliquer des règles ou des politiques différentes en la matière.
Pour en savoir plus sur les rémunérations et autres paiements auxquels vous avez droit en tant que créateur de musique, contactez votre OCM locale ou les représentants de votre éditeur de musique ou de votre maison de disques.
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Testez vos connaissances sur les redevances, les avances, la redevance unique et les rémunérations
Crédit photo : Jakob Vidkjær, Playminds