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Droits d’adaptation ou d’arrangement


2 Lecture min.


Qu’est-ce qu’un droit d’adaptation ou d’arrangement?

Les droits d’adaptation ou d’arrangement désignent le droit de modifier ou d’arranger une œuvre pour la rendre plus adaptée à un usage spécifique.

Qu’est-ce que le droit d’adaptation?

Les droits d’adaptation ou d’arrangement sont les droits autorisant à modifier une ou un qui existe déjà, par exemple par un .

Les droits d’adaptation s’appliquent également aux d’œuvres musicales et d’enregistrements sonores.

Les droits d’adaptation, qui reposent sur le droit d’ et de font partie des , mais peuvent impliquer des , qui sont tous protégés par la .

Pour plus d’informations, consultez nos pages consacrées aux droits sur les œuvres musicales et aux droits sur les interprétations et les enregistrements sonores.

Qui détient les droits d’adaptation?

Les droits d’adaptation sont détenus et entre les créateurs de l’œuvre musicale, généralement les . Les auteurs-compositeurs peuvent également partager leurs droits d’adaptation avec leur .

Lorsqu’il s’agit d’enregistrements sonores préexistants (par exemple des remixes), les artistes interprètes et les titulaires d’enregistrements sonores, tels que les , les et les indépendants ont aussi des droits.

Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux parts de marché pour les auteurs-compositeurs, aux parts de marché pour l’enregistrement sonore, aux éditeurs de musique et aux maisons de disques.

Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen