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Théâtre avec escalier ornemental au centre Théâtre avec escalier ornemental au centre

Grands droits


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A quoi correspondent les grands droits?

Les grands droits désignent le droit d’utiliser une œuvre musicale dans des spectacles.

A quoi correspondent les grands droits?

Les grands droits sont le droit d’accepter ou de refuser l’utilisation d’une dans un (opéra, ballet ou comédie musicale, par exemple).

Les grands droits englobent le droit d’, le droit de , le droit de et parfois le droit d’ et de .

Pour plus d’informations, consultez nos pages consacrées aux droits sur les œuvres musicales.

Qui détient les grands droits et fournit les licences pour les salles de spectacle?

Tous les et qualifiés de sur une œuvre musicale bénéficient de droits acquis et doivent fournir une de spectacle pour l’utilisation d’une œuvre musicale dans le cadre d’un spectacle.

Lorsque plusieurs auteurs-compositeurs et éditeurs de musique détiennent des droits sur une œuvre musicale, chacun d’entre eux a droit à un pourcentage des correspondant à ses .

Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée aux parts des auteurs-compositeurs.

A quoi correspondent les licences théâtrales (ou licences de spectacle)?

Les licences de spectacle sont les contrats autorisant l’utilisation d’une œuvre musicale pour un spectacle, avec ou sans . Elles peuvent être accordées par les auteurs-compositeurs, leurs éditeurs de musique ou une .

Pour plus d’informations, consultez nos pages consacrées aux éditeurs de musique, aux OCM et à la concession de licences.

Crédit photo : Cejphoto