En quoi consistent les droits d’interprétation et d’exécution?
Dans l’industrie musicale, les droits d’interprétation et d’exécution sont le droit d’exécuter Une composition musicale originale avec ou sans paroles.ou En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. Dans le contexte de la musique, lorsqu’une chanson est jouée devant un public ou des consommateurs.. C’est le cas, par exemple, lorsqu’une œuvre musicale est exécutée en direct, comme lors d’un concert, et, dans la plupart des pays, lorsque l’enregistrement sonore d’une œuvre musicale est diffusé en continu, à la radio ou à la télévision, ou joué dans les bars et les restaurants.
Les droits d’interprétation et d’exécution peuvent impliquer le droit d’Lorsqu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore est joué en direct ou communiqué au public, par exemple dans des clubs ou des restaurants, à la radio, à la télévision ou sur des plateformes de diffusion en continu., le droit de Lorsqu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore est joué en direct, mis à disposition en ligne ou transmis par tout moyen autre que la distribution de copies physiques, par exemple lors de concerts, dans des clubs, à la radio ou à la télévision, par diffusion sur le Web ou diffusion en direct., le Le droit de diffuser au public une œuvre musicale ou un enregistrement sonore par transmission de signaux, par exemple à la radio ou à la télévision. et le Le droit de communiquer au public une œuvre musicale ou un enregistrement sonore de sorte que les membres du public peuvent accéder à l’œuvre ou à l’enregistrement sonore de l’endroit et au moment qu’ils choisissent individuellement, comme la diffusion en continu ou le téléchargement., qui sont des Les droits d’exercer un contrôle sur l’exploitation commerciale d’œuvres, de prestations, d’enregistrements sonores ou d’émissions et de percevoir une rémunération à cet égard. protégés par la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores..
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux droits en matière d’œuvres musicales et aux droits en matière d’interprétation et d’enregistrements sonores.
Qui détient des droits d’interprétation et d’exécution?
Les droits d’interprétation et d’exécution des œuvres musicales sont détenus et La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. entre les Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles., qui peuvent également partager ces droits avec leur Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur..
Les droits d’interprétation et d’exécution des œuvres musicales sont généralement gérés par des Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits., parfois appelées sociétés de gestion des droits d’exécution ou sociétés de concession de licences musicales.
Les droits d’interprétation et d’exécution sont détenus et répartis entre les Dans le contexte de la musique, un créateur jouant une œuvre musicale en direct ou sur un enregistrement sonore., qui peuvent également partager ces droits avec leur Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste..
Les droits d’interprétation et d’exécution sur les enregistrements sonores sont détenus par les Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. sur l’enregistrement sonore, qui peuvent être soit une maison de disques, soit un Création sans accord contractuel avec une maison de disques ou un éditeur de musique Dans le contexte de la musique, un interprète solo ou un groupe d’interprètes qui interprète une œuvre musicale en direct ou enregistrée..
Dans certains pays, les droits d’interprétation et d’exécution des artistes-interprètes et des détenteurs de droits sur les enregistrements sonores sont plus limités (c’est par exemple le cas aux États-Unis).
Les droits d’interprétation et d’exécution applicables aux spectacles et aux enregistrements sonores sont gérés par les maisons de disques et les OCM (organisations de droits connexes).
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux maisons de disques et aux OCM.
Qu’est-ce qu’une liste des titres ou une liste de lecture?
Dans l’industrie musicale, les listes des titres et les listes de lecture jouent un rôle important dans la gestion des droits d’interprétation et d’exécution et des redevances des auteurs-compositeurs, des artistes interprètes et des titulaires de droits d’enregistrement sonore.
Les listes des titres et les listes de lecture peuvent signifier à la fois :
Listes d’œuvres musicales interprétées lors de concerts et autres spectacles en direct, que les Personnes ou entités qui organisent des concerts et d’autres événements en direct. doivent envoyer à l’Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits. locale dans le cadre de leur obligation de rémunérer les auteurs-compositeurs et autres titulaires de droits sur ces œuvres musicales
et
Les listes d’enregistrements sonores diffusés par les radiodiffuseurs ou Une plateforme en ligne qui fournit des services de diffusion en continu ou de téléchargement aux consommateurs. sont ensuite communiquées aux maisons de disques, aux éditeurs de musique, aux Un type de distributeur qui distribue uniquement des enregistrements sonores aux magasins en ligne et aux plateformes de diffusion en continu. et aux OCM, afin de rémunérer les titulaires de droits sur les œuvres musicales et les enregistrements sonores.
Crédit photo : Bokeh Street