En quoi consistent les droits d’interprétation et d’exécution?
Dans l’industrie musicale, les droits d’interprétation et d’exécution sont le droit d’exécuter ou . C’est le cas, par exemple, lorsqu’une œuvre musicale est exécutée en direct, comme lors d’un concert, et, dans la plupart des pays, lorsque l’enregistrement sonore d’une œuvre musicale est diffusé en continu, à la radio ou à la télévision, ou joué dans les bars et les restaurants.
Les droits d’interprétation et d’exécution peuvent impliquer le droit d’, le droit de , le et le , qui sont des protégés par la .
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux droits en matière d’œuvres musicales et aux droits en matière d’interprétation et d’enregistrements sonores.
Qui détient des droits d’interprétation et d’exécution?
Les droits d’interprétation et d’exécution des œuvres musicales sont détenus et entre les , qui peuvent également partager ces droits avec leur .
Les droits d’interprétation et d’exécution des œuvres musicales sont généralement gérés par des , parfois appelées sociétés de gestion des droits d’exécution ou sociétés de concession de licences musicales.
Les droits d’interprétation et d’exécution sont détenus et répartis entre les , qui peuvent également partager ces droits avec leur .
Les droits d’interprétation et d’exécution sur les enregistrements sonores sont détenus par les sur l’enregistrement sonore, qui peuvent être soit une maison de disques, soit un .
Dans certains pays, les droits d’interprétation et d’exécution des artistes-interprètes et des détenteurs de droits sur les enregistrements sonores sont plus limités (c’est par exemple le cas aux États-Unis).
Les droits d’interprétation et d’exécution applicables aux spectacles et aux enregistrements sonores sont gérés par les maisons de disques et les OCM (organisations de droits connexes).
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux maisons de disques et aux OCM.
Qu’est-ce qu’une liste des titres ou une liste de lecture?
Dans l’industrie musicale, les listes des titres et les listes de lecture jouent un rôle important dans la gestion des droits d’interprétation et d’exécution et des redevances des auteurs-compositeurs, des artistes interprètes et des titulaires de droits d’enregistrement sonore.
Les listes des titres et les listes de lecture peuvent signifier à la fois :
Listes d’œuvres musicales interprétées lors de concerts et autres spectacles en direct, que les doivent envoyer à l’ locale dans le cadre de leur obligation de rémunérer les auteurs-compositeurs et autres titulaires de droits sur ces œuvres musicales
et
Les listes d’enregistrements sonores diffusés par les radiodiffuseurs ou sont ensuite communiquées aux maisons de disques, aux éditeurs de musique, aux et aux OCM, afin de rémunérer les titulaires de droits sur les œuvres musicales et les enregistrements sonores.
Crédit photo : Bokeh Street