En quoi consistent les droits d’enregistrement?
Les droits d’enregistrement sont les droits dont disposent les Dans le contexte de la musique, un créateur jouant une œuvre musicale en direct ou sur un enregistrement sonore. à autoriser la Le processus d’écriture ou d’enregistrement d’une œuvre musicale ou d’une performance sous une forme tangible, telle qu’une partition ou un enregistrement sonore. de leurs Dans le contexte de la musique, lorsqu’une œuvre musicale est jouée en direct ou sur un enregistrement sonore. sur un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur.. Les artistes-interprètes accordent généralement leur autorisation dans le cadre de leurs contrats conclus avec des Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste..
En vertu de la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores., les droits d’enregistrement découlent du droit de fixation.
Consultez notre page consacrée aux droits sur les interprétations et sur les enregistrements sonores.
Lorsque les artistes-interprètes acceptent de fixer leurs interprétations sur un enregistrement sonore, ils continuent à détenir d’autres droits sur leurs interprétations fixées et peuvent (ou non) céder ces droits à la maison de disques ou à une Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits.. Dans certains pays et dans certaines situations, les Les droits d’exercer un contrôle sur l’exploitation commerciale d’œuvres, de prestations, d’enregistrements sonores ou d’émissions et de percevoir une rémunération à cet égard. des artistes-interprètes sont cédés au propriétaire de l’enregistrement sonore, en application de la loi.
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux cessions et concessions de licences, aux maisons de disques, aux propriétaires d’enregistrements sonores et aux OCM.
Qui détient des droits d’enregistrement?
Les droits d’enregistrement appartiennent à tous les artistes-interprètes, y compris les Dans le contexte de la musique, un interprète solo ou un groupe d’interprètes qui interprète une œuvre musicale en direct ou enregistrée., les groupes, les orchestres et les Créateur généralement engagé par les studios d’enregistrement ou les producteurs de musique pour jouer d’un instrument ou faire du chant dans le cadre d’un enregistrement sonore ou d’une prestation en direct. Ils sont généralement rémunérés de manière forfaitaire pour contribuer à une performance sur un enregistrement sonore.. Cela signifie que tous les artistes interprètes d’un enregistrement sonore doivent donner leur autorisation.
Si vous êtes un artiste Création sans accord contractuel avec une maison de disques ou un éditeur de musique et que vous créez vos propres enregistrements sonores, veillez à toujours disposer d’accords écrits et signés par tous les artistes interprètes qui ont contribué à votre enregistrement sonore.
Illustration : Jakob Vidkjær, Playminds