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Licences communes de l’industrie musicale


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Quelles sont les licences les plus communément utilisées dans le secteur de la musique?

Il existe différents types de licences qui sont fréquemment utilisés dans le secteur de l’industrie musicale.

Les sont, en principe, libres de concéder leurs comme ils le souhaitent et à qui ils le souhaitent. Il existe donc un nombre infini de licences différentes. Toutefois, certains types de licences sont plus courants dans le secteur de l’industrie musicale.

Les délivrent des licences pour les et les droits exclusifs cédés par les titulaires de droits.

L’utilisation d’une , d’une ou d’un doit faire l’objet d’une licence si cette utilisation est couverte par le ou par des appartenant aux titulaires de droits.

Il existe différents types de licences qui autorisent des types d’utilisation distincts et prévoient des droits spécifiques sur les revenus. Les droits et les revenus sont intrinsèquement liés.

Pour en savoir plus, consultez notre rubrique intitulée Comment être crédité et payé.

Pour en savoir plus sur les droits, consultez les pages consacrées aux droits sur les œuvres musicales, aux droits sur les interprétations et enregistrements sonores, et aux droits communs de l’industrie musicale.

Voici quelques-unes des licences musicales les plus communes :

Licence d’utilisation d’un enregistrement sonore ou d’un master : elle est requise lorsque la totalité ou certaines parties d’un enregistrement sonore original sont utilisées. Elle comprend les . Elle s’applique, par exemple, lorsque des enregistrements sonores sont diffusés en continu ou achetés sous forme physique ou numérique.

Licence de reproduction mécanique : elle est requise pour obtenir les afin de pouvoir reproduire et une œuvre musicale au format physique ou numérique (CD, vinyles, téléchargements numériques et diffusion en continu interactive, notamment). Elle est également nécessaire pour créer et distribuer des d’œuvres musicales existantes.

Licence d’interprétation et exécution en public : elle est nécessaire pour exécuter en public des œuvres musicales et des enregistrements sonores (en direct ou en différé). Elle implique des . C’est le cas, par exemple, lorsqu’une œuvre musicale est jouée en direct lors d’un concert, ou lorsqu’un enregistrement sonore est diffusé en continu (en ligne, à la radio ou à la télévision, ou encore dans les bars et restaurants).

Licence de synchronisation : elle est également appelée droits de synchronisation (ou Syncs). Elle est nécessaire pour utiliser une œuvre musicale associée à des supports visuels dans une œuvre dite audiovisuelle (films, vidéos, émissions de télévision, publicités, jeux vidéo ou sites Web, par exemple). Une licence de synchronisation peut inclure soit les en vue de l’utilisation de l’œuvre musicale, soit les droits sur le master en vue de l’utilisation de l’enregistrement sonore (si un enregistrement sonore préexistant est utilisé).

Licence théâtrale : nécessaire pour interpréter une œuvre musicale dans le cadre d’un tel qu’une représentation sur scène, une production de danse ou de théâtre musical. Elle inclut le droit d’interprétation et d’exécution.

Licence d’impression : elle est requise pour produire les ou les d’une œuvre musicale en formats physiques et numériques. Elle comprend les droits de et de et peut impliquer des droits supplémentaires. C’est le cas, par exemple, lorsque les partitions musicales ou les paroles sont vendues à la fois sur papier et sous forme numérique. Des licences d’impression peuvent également être requises pour l’utilisation de la notation musicale de la composition et des paroles sous d’autres formes (par exemple, sous forme de publication dans un livre ou d’impression sur des supports tels que des affiches et des t-shirts.

Licence Creative Commons : il s’agit d’un type particulier de licence de droit d’auteur libre qui permet d’utiliser légalement et gratuitement des œuvres musicales, des interprétations ou des enregistrements sonores, souvent de manière limitée et sous réserve que le titulaire des droits soit .

Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen