Les Dans le contexte de la musique, un interprète solo ou un groupe d’interprètes qui interprète une œuvre musicale en direct ou enregistrée. qui créent et diffusent des En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. sans l’aide d’une Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste. sont considérés comme des artistes auto-produits.
Si c’est votre cas, vous pouvez détenir les Les droits de propriété et tous les autres droits sur un enregistrement sonore. sur les enregistrements sonores et éventuellement tous les Les droits moraux et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur leurs interprétations et exécutions et enregistrements sonores en vertu de la législation sur le droit d’auteur. (sauf, bien sûr, si vous avez collaboré avec d’autres personnes et négocié des La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. avec elles). Consultez notre page consacrée aux parts sur un enregistrement sonore.
Si vous enregistrez une œuvre musicale écrite par quelqu’un d’autre, qu’il s’agisse d’une Une contribution créative à une œuvre musicale qui est suffisamment distincte de toute œuvre musicale préexistante ou Une interprétation ou un nouvel enregistrement sonore d’une œuvre musicale qu’une autre personne a interprétée, enregistrée et publiée à l’origine., il est important de comprendre les différents Le contrôle que les créateurs ou les titulaires de droits exercent sur ce qu’ils ont créé ou produit, ainsi que sur leur identité et leur image. protégés par la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores. sur le droit d’auteur et la manière dont ils s’appliquent aux s’appliquent aux Une composition musicale originale avec ou sans paroles. et aux enregistrements sonores.
Ce que vous devez faire en cas d’autoproduction
Si vous êtes un artiste indépendant, vous êtes responsable de la Le processus de gestion des droits et des redevances liés à la musique pour le compte des détenteurs des droits. de vos enregistrements sonores et de la perception de vos Montant versé pour le droit d’utiliser une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore, généralement mais pas toujours sous la forme de paiements périodiques. et autres revenus. Cela signifie qu’il vous incombe de Soumettre des informations relatives aux œuvres musicales et aux enregistrements sonores à un organisme d’enregistrement approprié, par exemple des informations sur la propriété des droits d’auteur soumises à une organisation de gestion collective ou à un bureau du droit d’auteur. vos œuvres musicales auprès d’une Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits. et de vous assurer que vous percevez tous les revenus qui vous sont dus.
Cela signifie également que vous devez prendre en charge toutes les actions qu’une maison de disques pourrait entreprendre pour ses Toute personne qui contribue à la création ou à l’exécution d’une œuvre musicale, d’un spectacle vivant ou d’un enregistrement sonore. afin de monétiser les enregistrements sonores.
Il s’agit notamment :
D’accompagner le processus d’enregistrement
Fabrication et distribution de formats physiques et numériques aux détaillants physiques et aux Une plateforme en ligne qui fournit des services de diffusion en continu ou de téléchargement aux consommateurs.
De déposer les nouveaux enregistrements sonores auprès des OCM
Le processus consistant à donner l’autorisation d’utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur, tel qu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore. pour des enregistrements sonores en vue d’un large éventail d’utilisations, y compris la diffusion numérique en continu, les ventes par téléchargement, les films, les émissions télévisées et les publicités.
D’assurer la promotion de vos enregistrements sonores, de faire votre propre marketing et de développer votre carrière
Les artistes auto-produits devront collaborer avec un Une entreprise ou un service qui fournit de la musique aux plateformes de diffusion numérique et aux magasins de détail physiques. ou un Un type de distributeur qui distribue uniquement des enregistrements sonores aux magasins en ligne et aux plateformes de diffusion en continu. pour que leurs œuvres apparaissent sur de nombreuses plateformes de diffusion en continu. Toutefois, certains FSN permettent aux utilisateurs de télécharger directement leurs enregistrements sonores.
Pour plus d’informations, consultez notre page consacrée aux distributeurs.
Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen