A quoi correspondent les droits sur le master?
Les droits sur le master correspondent à tous les droits rattachés à un qui permettent de contrôler la manière dont cet enregistrement sonore est utilisé (cela inclut le droit de le , de le , de le et de l’.
C’est le cas, par exemple, lorsque les enregistrements sonores sont diffusés en continu, téléchargés ou achetés sous forme de disques vinyles ou de CD. Ils donnent également à leur propriétaire le droit de percevoir des auprès des lorsque l’enregistrement sonore est diffusé à la radio, à la télévision, sur le Web ou dans des lieux publics tels que les bars, les restaurants, les clubs ou les magasins.
Ces droits font partie des . Ils sont protégés par la .
Consultez notre page consacrée aux droits sur les interprétations et sur les enregistrements sonores.
Qui détient les droits sur le master?
Les droits d’auteur appartiennent à la personne ou à la société qui a réalisé l’enregistrement sonore (le propriétaire de l’enregistrement sonore, parfois appelé , qui est souvent la qui a financé l’ensemble du processus de création. Toutefois, les qui créent leurs propres enregistrements sonores sont également propriétaires de leurs droits sur le master. Le terme juridique pour désigner le propriétaire de l’enregistrement sonore est le .
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux propriétaires d’enregistrements sonores.
Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen