Qu’est-ce que le droit d’adaptation?
Les droits d’adaptation ou d’arrangement sont les droits autorisant à modifier une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. ou un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. qui existe déjà, par exemple par un Type de créateur qui modifie une œuvre musicale préexistante, en changeant, par exemple, le tempo, l’harmonie, l’instrumentation ou l’orchestration..
Les droits d’adaptation s’appliquent également aux Nouveaux enregistrements sonores basés sur des enregistrements sonores préexistants qui ont été modifiés, complétés ou réarrangés. d’œuvres musicales et d’enregistrements sonores.
Les droits d’adaptation, qui reposent sur le droit d’Toute forme de modification ou d’altération d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore pour créer une nouvelle œuvre musicale ou un nouvel enregistrement sonore. et de L’action ou le processus de copie, par exemple la réalisation de copies d’une œuvre musicale ou d’enregistrements sonores. font partie des Les droits d’exercer un contrôle sur l’exploitation commerciale d’œuvres, de prestations, d’enregistrements sonores ou d’émissions et de percevoir une rémunération à cet égard., mais peuvent impliquer des Les droits qui protègent l’identité, l’intégrité et la réputation des créateurs et de leurs œuvres., qui sont tous protégés par la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores..
Pour plus d’informations, consultez nos pages consacrées aux droits sur les œuvres musicales et aux droits sur les interprétations et les enregistrements sonores.
Qui détient les droits d’adaptation?
Les droits d’adaptation sont détenus et La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. entre les créateurs de l’œuvre musicale, généralement les Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles.. Les auteurs-compositeurs peuvent également partager leurs droits d’adaptation avec leur Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur..
Lorsqu’il s’agit d’enregistrements sonores préexistants (par exemple des remixes), les artistes interprètes et les titulaires d’enregistrements sonores, tels que les Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste., les Artistes qui produisent leur musique sans le soutien d’une maison de disques. et les Parfois appelé producteur de studio ou producteur de disques, il s’agit d’une personne qui aide généralement un artiste à enregistrer une œuvre musicale. Ils sont généralement responsables de l’ensemble du processus d’enregistrement. indépendants ont aussi des droits.
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées aux parts de marché pour les auteurs-compositeurs, aux parts de marché pour l’enregistrement sonore, aux éditeurs de musique et aux maisons de disques.
Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen