A quoi correspondent les grands droits?
Les grands droits sont le droit d’accepter ou de refuser l’utilisation d’une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. dans un Un spectacle de théâtre, de danse ou de comédie musicale. (opéra, ballet ou comédie musicale, par exemple).
Les grands droits englobent le droit d’Lorsqu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore est joué en direct ou communiqué au public, par exemple dans des clubs ou des restaurants, à la radio, à la télévision ou sur des plateformes de diffusion en continu., le droit de Récitation de mémoire ou lecture formelle devant un public., le droit de Lorsqu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore est joué en direct, mis à disposition en ligne ou transmis par tout moyen autre que la distribution de copies physiques, par exemple lors de concerts, dans des clubs, à la radio ou à la télévision, par diffusion sur le Web ou diffusion en direct. et parfois le droit d’Toute forme de modification ou d’altération d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore pour créer une nouvelle œuvre musicale ou un nouvel enregistrement sonore. et de Les adaptations de paroles ou d’autres mots dans une autre langue..
Pour plus d’informations, consultez nos pages consacrées aux droits sur les œuvres musicales.
Qui détient les grands droits et fournit les licences pour les salles de spectacle?
Tous les Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. et Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur. qualifiés de Une personne ou une société qui détient des droits de propriété intellectuelle sur une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore. sur une œuvre musicale bénéficient de droits acquis et doivent fournir une Une forme d’autorisation donnée pour utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur, tel qu’une œuvre musicale ou un enregistrement sonore, sous certaines conditions et généralement contre contre rémunération. de spectacle pour l’utilisation d’une œuvre musicale dans le cadre d’un spectacle.
Lorsque plusieurs auteurs-compositeurs et éditeurs de musique détiennent des droits sur une œuvre musicale, chacun d’entre eux a droit à un pourcentage des Montant versé pour le droit d’utiliser une œuvre musicale, une interprétation ou un enregistrement sonore, généralement mais pas toujours sous la forme de paiements périodiques. correspondant à ses La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit..
Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée aux parts des auteurs-compositeurs.
A quoi correspondent les licences théâtrales (ou licences de spectacle)?
Les licences de spectacle sont les contrats autorisant l’utilisation d’une œuvre musicale pour un spectacle, avec ou sans Toute forme de modification ou d’altération d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore pour créer une nouvelle œuvre musicale ou un nouvel enregistrement sonore.. Elles peuvent être accordées par les auteurs-compositeurs, leurs éditeurs de musique ou une Une organisation qui agit collectivement au nom des titulaires de droits qu’elle représente et qui perçoit et verse une rémunération aux titulaires de droits..
Pour plus d’informations, consultez nos pages consacrées aux éditeurs de musique, aux OCM et à la concession de licences.
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