A quoi correspondent les droits de synchronisation?
Les droits de synchronisation sont les droits d’utilisation d’une Une composition musicale originale avec ou sans paroles. dans une œuvre audiovisuelle (par exemple un film, un programme télévisé, un jeu vidéo ou un site Web). Il peut s’agir d’enregistrer l’œuvre musicale spécifiquement pour cette utilisation ou d’utiliser un En règle générale, l’interprétation enregistrée d’une œuvre musicale protégée en tant que phonogramme en vertu de la législation sur le droit d’auteur. préexistant de cette œuvre musicale.
Si un enregistrement sonore préexistant est utilisé, les Les droits de propriété et tous les autres droits sur un enregistrement sonore. seront également applicables lorsqu’il sera utilisé avec des Forme de communication incorporant des images animées et du son, comme les films, la télévision ou les jeux vidéo.. Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée aux droits sur le master.
Les droits de synchronisation englobent le droit d’Toute forme de modification ou d’altération d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore pour créer une nouvelle œuvre musicale ou un nouvel enregistrement sonore. d’une œuvre musicale en œuvre audiovisuelle. Ils peuvent impliquer d’autres droits généralement cédés au producteur de l’œuvre audiovisuelle, qui font partie des Les droits d’exercer un contrôle sur l’exploitation commerciale d’œuvres, de prestations, d’enregistrements sonores ou d’émissions et de percevoir une rémunération à cet égard. protégés par la Lois nationales qui protègent le droit moral et les droits patrimoniaux des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, les interprétations et les enregistrements sonores..
Vous pouvez approfondir cette question sur nos pages consacrées aux droits sur les œuvres musicales et aux droits sur les interprétations exécutions et sur les enregistrements sonores.
Qui détient des droits de synchronisation?
Les droits de synchronisation sont détenus et La part de propriété d’un détenteur de droits ou la part de revenus à laquelle il a droit. entre les Personne qui apporte une contribution originale à la création d’une composition musicale ou de paroles. de l’œuvre musicale. Les auteurs-compositeurs peuvent également partager leur droit de synchronisation avec leur Une société qui représente les auteurs-compositeurs, les aide à développer leur carrière, à monétiser les œuvres musicales et à protéger les droits d’auteur..
Lorsqu’un enregistrement sonore préexistant est incorporé dans une œuvre audiovisuelle, les interprètes et les propriétaires de l’enregistrement sonore (tels que les Entreprise qui investit dans des enregistrements sonores, les fabrique, les distribue, les promeut et les monétise pour le compte de l’artiste., les Artistes qui produisent leur musique sans le soutien d’une maison de disques. et les Parfois appelé producteur de studio ou producteur de disques, il s’agit d’une personne qui aide généralement un artiste à enregistrer une œuvre musicale. Ils sont généralement responsables de l’ensemble du processus d’enregistrement. indépendants) détiennent également des droits.
Pour en savoir plus, consultez nos pages consacrées au parts des auteurs-compositeurs, aux parts sur un enregistrement sonore, aux éditeurs de musique et aux méthodes pour se faire créditer et payer.
Crédit photo : Martin Fabricius Rasmussen