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Une femme est assise avec une guitare acoustique et parle à un homme assis en face d’elle Une femme est assise avec une guitare acoustique et parle à un homme assis en face d’elle

Créateurs de musique et droits de l’industrie musicale


2 Lecture min.


Quels sont les droits des créateurs et autres titulaires de droits sur les œuvres musicales, sur les enregistrements sonores, sur leur identité et sur leur image?

Les créateurs et autres titulaires de droits disposent de divers droits qui leur assurent un contrôle ou une rémunération lorsque leurs œuvres musicales, leurs enregistrements sonores, leur identité et leur image sont utilisés.

Les droits les plus couramment cédés ou concédés sur les œuvres musicales dans le secteur de l’industrie musicale sont tous inclus dans le droit d’auteur des auteurs-compositeurs et des éditeurs de musique.

Les droits les plus couramment cédés ou concédés sur les interprétations et enregistrements sonores dans le secteur de l’industrie musicale sont tous inclus dans les droits connexes des titulaires de droits (ou des droits simples en vertu de la loi sur le droit d’auteur en vigueur dans les pays de droit civil).

Les droits peuvent généralement être définis comme des droits moraux ou légaux qui protègent les personnes ou les entités, ainsi que leurs intérêts.

Dans l’industrie musicale, la plupart de ces droits (mais pas tous) sont concédés en vertu de la . Mais nous y reviendrons dans les sections suivantes.

Ce qu’il est important de bien comprendre pour l’instant, c’est que les et les peuvent être utilisés de différentes manières. Et lorsque c’est le cas, différents droits entrent en jeu. Parfois, il s’agit de plusieurs droits en même temps, et ceux-ci peuvent avoir leur propre spécificité dans l’industrie musicale ou selon les termes juridiques. Nous examinerons tous ces aspects en détail dans la suite de cette rubrique.

Les spécificités de vos droits dépendent de votre lieu de résidence et de l’endroit où vous créez et vos œuvres musicales et vos enregistrements sonores. Il existe différentes traditions juridiques, et chaque pays peut appliquer des lois et des terminologies différentes. Toutes les variantes observées dans le monde ne peuvent pas être couvertes sur cette plateforme.

Les paragraphes suivants donnent un aperçu des types de droits liés aux œuvres musicales, aux , aux enregistrements sonores, ainsi qu’à l’identité et à l’image d’un .

Pour les créateurs et les , il existe différents types de droits (et de termes juridiques et commerciaux) à connaître. Cliquez sur les titres ci-dessous pour en savoir plus sur chacun d’entre eux.

Crédit photo : Eric Ivar Persson, Parapix